Roger-Jean A..., demeurant ensemble à Ergal (Yvelines), rue de Chambord, Mme Y..., épouse B..., et par M.

Alain Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 juillet 2000 par le juge du tribunal d'instance d'Antibes délégué dans les fonctions de juge de l'exécution, au profit : 1 / du Centre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant ... au Mont Dore (Puy-de-Dôme), en cassation

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Alain CHAUVET, Président Madame Claudine ROYER, Conseillère Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseillère

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf avril deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de Me COPPER-ROYER

hospitalier ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à leur appel ; 3°) de mettre à la charge du centre hospitalier régional et universitaire de Rouen la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Alain-François-Roger

Choisy le Roi, en cassation d'un jugement rendu le 7 avril 1998 par le conseil de prud'hommes de Villeneuve-Saint-Georges (section industrie), au profit : 1 / de M. B... X...

En l'espèce, la société G7 Location Eolia Rol se prévaut de façon générale des difficultés financières des autres filiales du groupe G7, ses clientes exclusives, pour soutenir qu'il allait de son intérêt

Roger et Anne Sevaux au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le décret n° 91-1266 du 19 décembre 1991 modifié ; Vu

MILLE VINGT CINQ PRONONÇANT LE RETOUR A L'APPLICATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE MONSIEUR [O] [Q] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain

X... s'est comporté comme l'employeur de Gérard E..., de Roger D..., de Salim C... et de A...

CLEMOT Juges : Monsieur Xavier ROYER, Monsieur Christian JARNY, Greffier : Maître Alix PRINTEMS, présente uniquement lors des débats Débats : En Chambre du Conseil, le 08 janvier 2025 JUGEMENT : *

CLEMOT Juges : Monsieur Xavier ROYER, Monsieur Christian JARNY, Greffier : Maître Alix PRINTEMS, présente uniquement lors des débats Débats : En Chambre du Conseil, le 08 janvier 2025 JUGEMENT : *

CLEMOT Juges : Monsieur Xavier ROYER, Monsieur Christian JARNY, Greffier : Maître Alix PRINTEMS, présente uniquement lors des débats Débats : En Chambre du Conseil, le 08 janvier 2025 JUGEMENT : *

CLEMOT Juges : Monsieur Xavier ROYER, Monsieur Christian JARNY, Greffier : Maître Alix PRINTEMS, présente uniquement lors des débats Débats : En Chambre du Conseil, le 08 janvier 2025 JUGEMENT : *

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Jeanne Y..., demeurant à Méracq (Pyrénées-Atlantiques), 2°/ Monsieur Alain Y..., demeurant

Alain M..., 9°/ de Mme Martine Q..., 10°/ de Mme Carole Y..., 11°/ de M. Pascal C..., 12°/ de M. Patrick F..., 13°/ de Mme Ginette A..., 14°/ de Mme Marie-Claude E..., 15°/ de M.

INTIMÉS : Monsieur Roger X...