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599 résultats pour « Alain LECLERC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613721aecd580146773f60ba

Cassation

24 mars 1992

24 mars 1992

Alain Y..., demeurant à Montpellier (Hérault), ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en

Source officielle

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CC

comm

6137219ecd580146773f5465

Cassation

4 juin 1991

4 juin 1991

Alain X..., demeurant à Marcay (Indre-et-Loire), Roberderie, en cassation d'un jugement n° 278/88 rendu le 4 octobre 1988 par le tribunal d'instance de Chinon, au profit de M. le trésorier principal

Source officielle
CC

comm

61372189cd580146773f499b

Cassation

22 octobre 1991

22 octobre 1991

Alain A..., 3°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a89b

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

BR / BD BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE (BPBFC) C / Alain X... Diane Y... épouse X... S. A. GOLBEY DISTRIBUTION S. A. MUDIS MULHOUSE DISTRIBUTION S. A. NEOCADIS S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb67

Appel

7 février 2008

7 février 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 10 Janvier 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d07c

Appel

13 janvier 2009

13 janvier 2009

* * * Madame Evelyne Y... née D..., décédée le 3 janvier 1998, et son époux, Monsieur Alain Y..., décédé le 29 mars 2002, ont laissé à leur survivance leurs trois enfants : - Dolorès X...

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CC

comm

613722a4cd580146773ff867

Cassation

12 mars 1996

12 mars 1996

Leclercq, conseiller rapporteur, M. Nicot, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

613723c6cd5801467740e023

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

Alain-François Z..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée Design creation marketing (DCM), domicilié ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse

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comm

613723aecd5801467740cde8

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

Alain A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

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CC

comm

61372235cd580146773fb1ce

Cassation

21 juin 1994

21 juin 1994

Alain I..., demeurant ..., 11 / de M. Jean-Pierre Y..., demeurant ...

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CC

comm

61372300cd5801467740436c

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

Alain B..., agissant en qualité de syndic de la liquidation des biens de M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca5dbd3db21cbdd8ad4e

Appel

27 février 2008

27 février 2008

Contestant son licenciement et réclamant un rappel de bonus, Alain Y... a saisi le Conseil de Prud' hommes de CREIL qui, par un jugement du 29 juin 2006, a : - dit le licenciement économique d' Alain

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comm

6137237ccd5801467740a6ea

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Leclercq, conseiller rapporteur, M. Poullain, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
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comm

61372660cd58014677425152

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Leclercq, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

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CC

comm

613721a6cd580146773f5a4c

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Leclercq, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

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CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c199

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

né le 08 Octobre 2004 Elodie est comparante, assistée de Me Alain PEYROUZET, avocat APPELANTE : Madame Bernadette B...

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CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a08a

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

LECLERC S. E. E. R. I. C. FINAREF CONTENTIEUX OFFICE RÉGIONAL DE POURSUITES Z... DIDIER ATOS WORLDLINE VERITEL FABIO A...

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CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be31

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

RIGAULT, avoués assistée de Me Alain NAFILYAN, avocat APPELANTE d'une Ordonnance de Référé rendue par le Président du Tribunal de Grande Instance de CAHORS en date du 30 Août 2006, et suite à un arrêt

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comm

613721d1cd580146773f7aef

Cassation

26 janvier 1993

26 janvier 1993

Alain XD..., demeurant à Montreal du Gers (Gers), 298/ M. André XE..., demeurant à Castelnau d'Auzan (Gers), 308/ M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4fd

Appel

29 novembre 2006

29 novembre 2006

03 représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Pierre LERICHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Allain

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