conclusions dans lesquelles les parties civiles avaient exposé que, selon les constatations faites par les experts eux-mêmes, Violette A... avait, dés le début de l'hospitalisation de sa fille Aurore à Albertville

Y... et de la Mutuelle Assurance Artisanale de France, de Me Roger, avocat de la société civile immobilière Albert X..., les conclusions de M.

pourvoi formé par l'Entreprise unipersonnelle à responsbilité limitée ABC Taxis Ambulances, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 mars 1996 par le conseil de prud'hommes d'Albertville

Albert, partie civile contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 3 novembre 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Pierre Y..., de Marc Z... et de

pour fournir des documents en la possession desquels elle se trouvait ; qu'en retenant, pour dire qu'en ce qui concerne les points acquis au titre de l'activité dans les sociétés Favier et Jouvaud, Albert

l'exécution d'ordonner la mainlevée de la mesure de saisie en soutenant que les sommes figurant sur le compte ouvert dans les livres de la Caisse étaient insaisissables comme provenant de la rente servie à Albert

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 16 novembre 2000, qui, pour faux, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le mémoire produit

d'assurance maladie du Val-d'Oise ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, le 4 décembre 1987, Mme X... a, en conduisant son véhicule, mortellement blessé Albertine

statuer, défaut de motifs, défaut de réponse et excès de pouvoir ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que l'ordonnance déclarant irrecevable la plainte déposée par Albert

Sur l'intervention de l'Union Locale CGT d'Albertville Aux termes de l'article 11 de ses statuts, l'Union Locale CGT d'Albertville a qualité pour agir en justice, notamment pour intervenir dans une procédure

Alberdi Ignacio - contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 1er juin 1988 qui a émis un avis partiellement favorable à la demande d'extradition présentée à son

bureaux des hypothèques dans l'arrondissement desquels les biens sont situés ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 9 septembre 1999), que, par acte notarié en date du 28 novembre 1988, M. et Mme Albert

Armand X..., 2 / Mme Maryse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 mars 1997 par le tribunal de grande instance d'Albertville, au profit de la Banque de l' Economie

Albert, Président, M.

d'hypothèque judiciaire provisoire sur l'ensemble de ses biens immobiliers en garantie d'une créance purement imaginaire de 280 000 francs, à déposer une plainte pénale auprès du procureur de la République d'Albertville

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 26 avril 1990 qui, pour le délit de blessures involontaires commis par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 17 mai 2001, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis, 20 000 francs

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 10 JUILLET 2025 Mme [W] [N], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 23-18.907 contre le jugement rendu le 9 mai 2023 par le tribunal judiciaire d'Albertville

COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 3ème Chambre Arrêt du Mardi 9 Juillet 2013 RG : 13/ 00147 AG/ MFM Décision attaquée : Jugement du Juge aux affaires familiales d'Albertville en date du 21 Décembre 2012,

soit l'auteur ; qu'un doute subsiste sur la matérialité de la contrefaçon ; "alors que l'expert concluait très clairement que : "aucune de ces deux sculptures ne peut être à mon avis une oeuvre d'Alberto