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209 résultats pour « Angèle FERES-MASSOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

650d30a271dfcd8318200f92

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

: 24 Mai 2023 Date de mise à disposition : 06 Septembre 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6879d85c65b5a3ab8ca54ea3

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Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 mai 2025 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON

Source officielle
CA

Chambre sociale

6883105c80821d9a1906fd6f

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Il y indique avoir eu la surprise le vendredi 3 mai à 16h30 de découvrir les locaux de l'association fermés.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300611

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Chauvin, président, Mme Dagneaux, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Brenot, M. Echappé, Mmes Andrich, Provost-Lopin, M.

Source officielle
TJ

Chambre référés

67f0263e02fc178212f7f2f7

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Porte de service donnant sur le cellier est difficile à fermer lors d'une exposition au soleil matinal, 5.

Source officielle
CA

3ème Chambre civile

64ba21c2354f98d9699d4f06

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

[J] pour régler la soulte due à son ex-femme puisse être analysé comme une contribution aux charges du mariage, alors même que la dette de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61636a8d22908a2ec611e8c9

Appel

16 décembre 2010

16 décembre 2010

Adresse 3] Monsieur [K] [W] demeurant : [Adresse 4] Monsieur [T] [W] demeurant [Adresse 1] représentés par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistés par Me Corinne VALLERY-MASSON

Source officielle
TA

Pôle contentieux sociaux

DTA_2402869_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

C a été reconnu comme allocataire unique avec alternance annuelle, ainsi que le soutient le département de Vaucluse.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01766_20241023

Admin. Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

En particulier, si elle justifie s’être inscrite en mars 2013 auprès de l’institut de formation en masso-kinésithérapie du Nord de la France pour passer l’épreuve d’admissibilité pour la validation de

Source officielle