Codes de loi français

Article L5241-2-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 19 > 20

marins, à leur mise à disposition sur le marché ou à leur mise en service ; 10° " Evaluation de la conformité " : processus effectué visant à établir si les équipements marins respectent les exigences prévues à la présente section ; 11° " Marquage barre

LEGIARTI000039240198

Jean-Jacques Rousseau Othis Collège Saint-Exupéry Rosny-sous-Bois Lycée de la Mare carrée - microlycée de Sénart Sénart Collège Camille Claudel Villepinte Académie de Dijon Collège La Châtaigneraie Autun Collège Le Chapitre Chenôve Collège Anne

Article Annexe

552 Saint-Germain-lès-Arpajon 91 648 Vert-le-Grand Martinique 972 05 Case-Pilote 972 07 Ducos 972 09 Fort-de-France 972 10 François 972 13 Le Lamentin 972 21 Rivière-Salée 972 26 Sainte-Anne

Article 1

Grenoble - Ecole supérieure de la création graphique II Manager en stratégies des communications 320n 5 ans CESACOM II Chef de projet évènementiel 320p 3 ans IPL ISEFAC Paris Lille II Responsable de communication 321p 3 ans Association Saint-Anne

Article 229-II-2.13

inférieure à 35 mètres, autres que les navires-citernes, l'équipement suivant est prévu : - un appareil respiratoire d'un type approuvé ; et - une lampe-torche ; et - une paire de gants en matériau peu inflammable ; et - une ligne de pompier ; et - une barre

Article 1

l'Yonne Site de Champs-sur-Yonne Bretagne EPLEFPA de Saint-Aubin-du-Cormier Site de Saint-Aubin-du-Cormier EPLEFPA de Châteaulin-Morlaix-Kerliver Site de Morlaix Centre EPLEFPA du Loiret Site de Beaune-la-Rolande EPLEFPA du Loiret Site des Barres

Article Annexe IV

) (9) (10) X X Décapitation X X X (11) (12) X X X X Etourdissement électrique (13) (13) X (13) X (13) (13) (13) X Gaz inertes (Ar, N2) X X X X X (14) X Abattage par balle X X (15) X X X (16) (15) X Les méthodes correspondant aux cases barrées

Article R224-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

tendeur ; m) Pédaliers monobloc ; n) Roues d'inertie ; o) Axes de plateau ; p) Guidons ; q) Potences ; r) Molettes ; s) Pieds ; t) Carters ; 10° Rameurs : a) Repose-pieds ; b) Sangles pour repose-pieds ; c) Roulettes guide sangle ; d) Barres

Article Annexe 7-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 83 > 16

La CDC est chargée d'informer sans délai de l'ouverture des comptes le Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce, dont le siège est à 75001 Paris, 29, rue Danielle-Casanova.

Article 5-7

Le panneau est à fond noir, les inscriptions sont de couleur blanche et la barre transversale de couleur rouge. Panneau E34c. Entrée sur une aire autoroutière. Le panneau est à fond bleu et les inscriptions sont de couleur blanche. Panneau E34d.

LEGIARTI000019971150

Hôpital Robert Ballanger, centre Daniel Eisenmann, 93602 Aulnay- 0 Ile-de-France XI. 20, rue Armagis, 78105 Saint-Germain-en-Laye Cedex. 21 122

Article Annexe unique (suite)

disposition de télécommande de télévision à grosses touches et de couleurs contrastées O 2 O O O O O 87 Mise à disposition d'un téléphone à grosses touches O 2 O O O O O 88 Présence d'un siège de douche avec barre

Article 245-2.03

Il doit être possible d'accéder sans danger, soit par le pont de travail, soit par l'intérieur du bateau, soit par une combinaison des deux, aux zones suivantes : -poste de pilotage, y compris à la barre de secours ; -pied de mat, y compris s'il est équipé

Article 1

du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée : NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Agent d'assistance aux personnes à mobilité réduite dans les transports 330 5 ans Daniel

Article 233-1.02

On distingue les ballasts liquides (remplissables d'eau de mer) des ballasts solides (utilisant de la grenaille). 2.8. barre : tout élément orientable de l'appareil à gouverner du sous-marin, dont la manœuvre entraîne l'apparition d'un moment d'orientation

Article Annexe 4

Tout le texte doit être rédigé en caractères noirs, à l'exception du curseur situant le niveau d'émission dans l'échelle et du texte situé dans la barre représentant la classe G.

LEGIARTI000051115429

-une signalisation de fin de voie réservée statique de type C ou dynamique de type XC, comportant le dessin barré d'un losange. Elle est implantée en terre-plein central ou au-dessus des voies, selon la configuration des lieux.

Article Annexe 3

. - relevant du 14e centre médical des armées : 118e antenne médicale soutenant l'école du génie d'Angers (formation complémentaire plongée) ; - hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne : Service de médecine hyperbare et d'expertise plongée ; - équipe

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex-78-06 Autres ouvrages en plomb (barres creuses, tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie uniquement) Ex 79-04 Barres creuses en zinc. Ex 79-05 Tôles, feuilles et bandes en zinc pour la construction.