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12 302 résultats pour « Anne Laure VERY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 3

68fb978211af6ba0065f3da4

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Laure MEANO, Présidente de Chambre Madame Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère Madame Laura TARDY, Conseillère

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bb9

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

G : 14/03961 Mme Marie-Laure X... Mme. F... Y... M. Jean Pierre Y...

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6162efb58fe037d2cb4a0525

Appel

28 juin 2012

28 juin 2012

: Me Anne Laure DUMEAU (avocat postulant au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 0027100 ) Monsieur [H] [E] né le [Date naissance 10] 1956 à [Localité 27] - ALGERIE [Adresse 5] [Localité 18])

Source officielle
CA

2ème Chambre

6707701081e733ee26982dc5

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Anne Laure Pliskine, conseillère, chargée de la mise en état N° RG 21/03674 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LAKO N° Minute

Source officielle
CA

2ème Chambre

6707701381e733ee26982de3

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère chargée de la mise en état N° RG 23/03939 - N° Portalis DBVM-V-B7H-MAWO N° Minute

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a40ccdc6046d476e136f

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

La SAS HR RENOVATION serait débitrice de la somme de 12388.40 euros sous réserve des acomptes versés.

Source officielle
CA

Service des Référés

69eafe51cdc6046d4757878d

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Christophe JOSET de la SAS CHRISTOPHE JOSET ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE DEBATS : A l'audience publique du 18 mars 2026 tenue par Anne-Laure

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a79d6bcdc6046d476e8893

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La présente décision a été signée par Madame MEIGNEN Patricia, Président, ainsi que par Maître PENCHINAT-ISIDORE Laure-Anne, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7b413cdc6046d476fc777

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

La présente décision a été signée par Madame MEIGNEN Patricia, Président, ainsi que par Maître PENCHINAT-ISIDORE Laure-Anne, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1d8ddcdc6046d47b65b9d

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

La présente décision a été signée par Madame MEIGNEN Patricia, Président, ainsi que par Maître PENCHINAT-ISIDORE Laure-Anne, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1db46cdc6046d47b66cbf

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

La présente décision a été signée par Madame MEIGNEN Patricia, Président, ainsi que par Maître PENCHINAT-ISIDORE Laure-Anne, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6708c064445a086e2bcee19d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

EXPRO, JCP de Versailles N° RG : 23/01606 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.10.2024 à : Me Sandrine FRAPPIER, avocat au barreau de VERSAILLES Me Anne-laure DUMEAU

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7b2cacdc6046d476fb530

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

La présente décision a été signée par Madame TIBERINO-CHAMP Martine, Président, ainsi que par Maître PENCHINAT-ISIDORE Laure-Anne, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 10

6866c7bad33109fd079aae8f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Adresse 6] non comparante Monsieur [S] [N], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 29 Avril 2025 Maxime KOVALEVSKY, Juge, assisté de Laure-Anne

Source officielle
TJ

Famille cabinet 1

6a0cac84cdc6046d4739cbd4

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

paires, la seconde moitié les années impaires ;En période de grandes vacances scolaires : la première quinzaine du mois de juillet et du mois d’août les années paires, la première quinzaine du mois de

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

65c3d942c432ce7d11a6c9a2

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

SOCIETE GENERALE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maitre Anne SEVIN, avocate au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : #PB05 COMPOSITION DU TRIBUNAL Marie-Laure KESSLER, Vice-présidente

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CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea4a

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

né le à SOISY-SOUS-MONTMORENCY (95230) ... 91560 CROSNE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Pierre PILLOUD, avocat au barreau de L'AIN INTIMEE : Mme Laure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fd7

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

G : 11/ 04152 Mme Anne-Laure X... M. Rustem Y...

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69e1c6c4cdc6046d4788e668

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

INTIMEE [H] [A] épouse [F] Représentée par Me Ronan TIGREAT, avocat au barreau de BREST -------------------------------------------------------------------------- [2] 82 Nous, Anne-Laure

Source officielle
CC

cr

613726a5cd580146774275a2

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

F... , pendant plusieurs années responsable de supérette et qui de ce fait connaît parfaitement tous les rouages de l'entreprise, a ajouté ne pas savoir où travaillait Jean-Baptiste Y... ; que la Cour

Source officielle