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704 résultats pour « Anne-Emmanuelle THIEFFRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00322_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Thierry Sorin, président de chambre, - M. Marc Baronnet, président-assesseur, - M. Guillaume Vandenberghe, premier conseiller.

Source officielle

Page 11 sur 36

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CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f83

Appel

23 juin 2004

23 juin 2004

COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème Chambre Sociale cabinet B PRUD'HOMMES ARRÊT DU 23 JUIN 2004 RG :03/03293 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CHATEAU THIERRY EN DATE DU 30 Juin 2003 PARTIES EN CAUSE : APPELANT

Source officielle
CA

Chambre sociale

62e8be7d4f6d33e2e97f0994

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6031e5f81a05a81f68fabc0d

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

Représenté par Me Matthieu D... de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel Y..., avocat au barreau de PARIS, toque: P0221

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6973a7afcdc6046d47716cc0

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

44 Rôle N° RG 25/02742 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOPNF [T] [I] [V] [A] [H] [W] [F] [C] [H] C/ [Y] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/Madame Françoise X

6253cae8bd3db21cbdd8c6ef

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

Représentée par la SCP Annie TAILLARD & Valérie JANOUEIX, avoués à la Cour assistée de Maître CAUBIT avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur Eric X... né le 10 Avril 1960 à BORDEAUX (33000) de nationalité

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000021191506

Admin. suprême

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Franc N, demeurant ..., Mme Annie N, demeurant ..., M. Michel O, demeurant ..., Mme Annyck O, demeurant ..., M. Philippe O, demeurant ..., Mme Christine O, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d0d5ae81a7b805de12b559

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS

Source officielle
CA

Chambre 1-1

66863cdcb1dbbe3bae600118

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

DE L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE NICE, - MONSIEUR LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE NICE - Monsieur LE PROCUREUR GÉNÉRAL Notification par LS le : à : - Me Romain CHERFILS - Me Thierry

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

65b20a20c4cf860008dff36c

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Thierry JOUVE, Président de chambre Marie-Ange BETTELANI, Conseillère Emmanuelle ZAMO, Conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

627218b8228a02057de67459

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur ThierrY PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

65b20a1cc4cf860008dff36a

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Thierry JOUVE, Président de chambre Marie-Ange BETTELANI, Conseillère Emmanuelle ZAMO, Conseillère GREFFIER

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000020871105

Admin. suprême

17 juillet 2009

17 juillet 2009

Thierry Q, demeurant ..., Mme Nathalie V, demeurant ..., M. Dominique E, demeurant ..., M. Loïc AE, demeurant ..., M. Jean-Marc R, demeurant ..., M. Alain S, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

652f79b8b053208318995cf9

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

RAZANOUR C/ [L], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, par Thierry CABALE, conseiller de la mise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9362c

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

son Président du Conseil d'Administration, domicilié és-qualités audit siège 505 Rue de la croix verteCS 7420834094 MONTPELLIER CEDEX CS 74208 34094 MONTPELLIER CEDEX représenté et assisté de Me Thierry

Source officielle
TJ

CTX Gal inf/= 10 000€

6866e9add33109fd079b65ec

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

YOUNITED C/ [H] [W] [L] [M] JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D'EVREUX Mis à disposition au greffe en vertu de l'article 450 du Code de procédure civile le 01 Juillet 2025 et signé par Thierry

Source officielle
TJ

Référé président

67f96df40ea89248182a9903

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Cabinet THIERRY IMMOBILIER (RCS B 309 358 349), domiciliée : chez S.A.S.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69ea0e56cdc6046d473fbbf6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

A défaut, l'affaire sera radiée au bout de deux années.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b19b89cdc6046d474d591d

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

personne de Maître [U] [L], [Adresse 4], Administrateur Judiciaire Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : En présence du Ministère Public lors des débats, Monsieur Emmanuel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01821

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Olivier B..., domicilié [...] , 5°/ à Mme Anne-Cécile C..., domiciliée [...] , 6°/ à M. Jean-José D..., domicilié [...] , 7°/ à M.

Source officielle