X..., qui s'est porté caution de la société Atelier Alpha au profit de la société Crédit industriel de Normandie, fait grief à l'arrêt attaqué (Caen, 10 octobre 1991), de l'avoir condamné à exécuter cet

.. a été embauché, le 2 février 1990, par la société Cousinard en qualité de métallier et affecté à différents chantiers; qu'avisé qu'à compter du 22 novembre 1990, il devrait exercer ses tâches en atelier

alors qu'il avait justifié de l'obtention des diplômes universitaires 1 et 2 délivrés par l'Ifomene, du suivi de modules de formation continue consacrés à la médiation, et de sa participation à des ateliers

de ses demandes au titre de l'absence de cause réelle et sérieuse de son licenciement, la cour d'appel s'est bornée à relever que les activités des entreprises ATA Coignières, Exirys, Satif, Mis et Atelier

système de traitement de l'air" de sorte qu'elle devait attirer l'attention des entreprises soumissionnant au cahier des charges établi par elle-même sur le risque de pollution de l'air ambiant dans les ateliers

Y..., qui ne bénéficiait pas du régime de l'ACCATA, avait travaillé sur des chantiers de réparation et de construction navale et qu'il avait exercé des métiers de travaux de bord, de coque ou d'ateliers

être reprochée à Alain C... ; que l'employeur a l'obligation de se conformer aux règles édictées en vue de fournir à ses salariés un environnement garantissant leur sécurité et cela d'autant plus que l'atelier

était atteint d'une silicose avec un taux d'incapacité permanente de 67 %, qu'elle constatait qu'il avait été employé par Union-Carbide-France de 1936 à 1966, dont douze années comme monteur de four à l'atelier

X..., entré au service de l'entreprise de transports Bourgey-Montreuil, le 2 novembre 1962 en qualité de mécanicien, a été promu chef d'atelier le 1er janvier 1975 et a été licencié pour faute grave le

la cour d'appel, qui n'a pas recherché si le maintien du salarié dans un emploi à mi-temps mettait en cause ou non l'organisation du travail dans l'entreprise, tandis que des déclarations du chef d'atelier

X..., après avoir pris le parti de celui-ci au cours d'un incident l'opposant dans l'atelier, en présence d'autres salariés, à leurs chefs hiérarchiques, la cour d'appel, qui a examiné "in abstracto" les

X..., après avoir pris le parti de celui-ci au cours d'un incident l'opposant dans l'atelier, en présence d'autres salariés, à leurs chefs hiérarchiques, la cour d'appel, qui a examiné "in abstracto" les

cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1997 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre civile), au profit : 1 / de la société civile Silversands, dont le siège est ..., 2 / de la société Les Ateliers

respectivement huit et dix jours, entre le départ de Paris et le retour, une journée, au demeurant non contestée dans sa matérialité, a été consacrée à diverses réunions de travail (interventions d'orateurs et ateliers

l'arrêt attaqué a dit caractérisés les délits de vol retenu à l'encontre du prévenu ; "aux motifs adoptés des premiers juges "que le prévenu reconnaît avoir fait ou donné à faire des travaux dans son atelier

relative à la prise de contrôle exclusif de la société IMJ Finance S.A.S. par la société Atrilux S.A.

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Atacla SAS par les sociétés Bamhug SA et ITM Entreprises

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean X... coupable d'abus de biens sociaux ; "aux motifs que "les fonds remis par Jean X..., agissant pour le compte de la société Ateliers

les devis de déménagement présentés par le preneur étaient cohérents avec l'activité prévue au bail dans la mesure où le terrain était loué nu et où le preneur avait dû ériger un entrepôt à usage d'atelier

l'hygiène et la sécurité des travailleurs ; que la cause de l'accident ne saurait être recherchée dans le seul choix du solvant à base de toluène, mais dans la conception générale et le fonctionnement de l'atelier