Si, au bout de trois séries d’appel, le contact n’a pas été établi, la série d’appel suivante ne pourra être reprise que cinq (5) minutes plus tard.

Article Annexe 1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 04 > 16

Code de l'action sociale et des familles

niveaux de vie est la proportion de ménages dont le niveau de vie inférieur aux trois premiers déciles de niveau de vie qui se déclarent inscrits sur des fichiers d'organismes d'habitations à loyer modéré et dont la demande n'a pas été satisfaite au bout

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

: arme ayant pour effet de provoquer une incapacité et agissant par projection à distance ou émission du procédé ou moyen incapacitant ; 15° Arme incapacitante de contact : arme de défense ayant pour effet de provoquer une incapacité et agissant à bout

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Sézanne - Saint-Rémy Vitry-le-François - Vauclerc Haute-Marne Joinville - Mussey Langres - Rolampont Meurthe-et-Moselle Doncourt-lès-Conflans Longuyon - Villette Lunéville - Croismare Nancy - Azelot Nancy - Malzéville Point-Saint-Vincent

Article ANNEXE

—

Sainte-Colombe-près-Vernon. 27528 Le Vaudreuil. 27537 Saint-Etienne-du-Vauvray. 27540 Sainte-Geneviève-lès-Gasny. 27554 Saint-Just. 27562 Saint-Marcel. 27588 Saint-Pierre-d'Autils. 27598 Saint-Pierre-du-Vauvray. 27612 Saint-Vincent-des-Bois

Article Annexe

—

Saint-Laurent-d'Onay. 26313 Saint-Marcel-lès-Valence. 26319 Saint-Michel-sur-Savasse. 26323 Saint-Paul-lès-Romans. 26333 Saint-Vallier. 26355 Triors. 26362 Valence. 26379 Granges-les-Beaumont. 26381 Jaillans. 26382 Saint-Vincent-la-Commanderie

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

La chaussée de Montaigu au bout du Grand-Cours-la-Reine, à Caen. Toucques Depuis la commune de Breuil jusqu'à son embouchure dans la Manche. Breuil. Charente De Montignac à la limite du département de la Charente-Inférieure.

LEGIARTI000029438472

—

80033 ASSEVILLERS SOMME 156 80249 DOMQUEUR SOMME 4 851 80375 GAUVILLE SOMME 40 825 80452 JUMEL SOMME 4 823 80571 MORISEL SOMME 1 527 80579 MUILLE-VILLETTE SOMME 81 655 80606 OISEMONT SOMME 27 422 81036 BOUT-DU-PONT-DE-LARN

Article Annexe 4

—

Sur la sortie ECS, un manomètre de pression sera installé ; Ce même circuit d'entrée sera réalisé par des morceaux de gaines coupés par bout de 20 cm et connectés par des manchons, de façon à montrer l'importance de l'étanchéité du réseaux.

Article Annexe A

—

L'eau utilisée dans le couvoir et prélevée en bout de circuit doit respecter les critères bactériologiques suivants : Les E. coli sont recherchés par la méthode décrite dans la norme NF ISO 9308-1 (T90-414), les spores d'ASR sont recherchées par la méthode

Article Annexe

—

Carbon-Blanc, Cenon, Cestas, Eysines, Floirac, Gradignan, Le Haillan, Latresne, Léognan, Lormont, Mérignac, Parempuyre, Pessac, Pompignac, Saint-Aubin-de-Médoc, Sainte-Eulalie, Saint-Loubès, Saint-Louis-de-Montferrand, Saint-Médard-en-Jalles, Saint-Vincent-de-Paul

LEGIARTI000051471596

—

04188) ; Saint-Martin-de-Brômes (04189) ; Saint-Martin-les-Eaux (04190) ; Saint-Martin-lès-Seyne (04191) ; Saint-Michel-l'Observatoire (04192) ; Saint-Paul-sur-Ubaye (04193) ; Saint-Pierre (04194) ; Saint-Pons (04195) ; Sainte-Tulle (04197) ; Saint-Vincent-sur-Jabron

LEGIARTI000049484177

—

Dordogne Saint-Vincent-sur-l'Isle Inondations et coulées de boue 12/12/2023 17/12/2023 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Article B

—

Maladie du bout cigare du bananier. Réunion. Urocystis cepulae. Charbon de l'ail et de l'oignon (alliacées à bulbe). Réunion. Uromyces transversalis. Rouille transverse du glaïeul. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion.

Article Annexe B

—

Sclerophtora sacchari) ; Phomopsis artocarpi ; Pseudocercospora purpurea (cercosporiose de l'avocatier) ; Pyricularia oryzae ; Sclerophthora macrospora (charbon vêtu de la canne à sucre covered smut ) ; Sphaceloma perseae ; Trachyphaera fructigena (maladie du bout

Article Annexe II (suite 1)

—

OUVRÉ Vincent Sucrerie et Distillerie de Souppes OUVRÉ Fils SA FR000000000000683 STORENGY Stockage Souterrain de BEYNES 20 240 18 113 16 044 7 218 - - - - 61 615 FR000000000000684 ITON SEINE ITON SEINE

LEGIARTI000050672738

—

462738 6848525 2021_LOT2_ZN_61_03_S1 1 La Métairie 462629 6848065 Le Plessis 462090 6848280 La Ressandière 462977 6848469 2021_03_61-02 Normandie Orne 2021_LOT3_ZN_61_01 Montabard ORANGE Le Bourg 474120 6861381 2021_LOT3_ZN_61_01_S1 1 Le Bout

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

à 15 8 à 10 Périarthrite douloureuse : Aux chiffres indiqués ci-dessus, selon la limitation des mouvements, on ajoutera 5 5 On rappelle que la périarthrite scapulo-humérale (P.S.H.) s'accompagne souvent d'une amélioration tardive au bout

Article Annexe 1

—

27534 Saint-Didier-des-Bois ; 27536 Saint-Eloi-de-Fourques ; 27553 Saint-Julien-de-la-Liègue ; 27557 Saint-Léger-de-Rôtes ; 27561 Saint-Maclou ; 27562 Saint-Marcel ; 27586 Saint-Philbert-sur-Boissey ; 27595 Saint-Pierre-du-Bosguérard ; 27612 Saint-Vincent-des-Bois

Article Annexe 1

—

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