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10 765 résultats pour « Barradon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

12e chambre

5fd97ab63eb9ae68ed873245

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

[Localité 4] » sur le moteur de recherches Google, différents liens et sites apparaissent contenant les termes « Balladins [Localité 4] ».

Source officielle

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CC

soc

61372344cd580146774078bb

Cassation

30 mars 1999

30 mars 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Badadan, société anonyme, dont le siège est à Chessy les Mines, 69380

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00484

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

X..., engagé le 9 juin 1997 par la société Bardon en qualité de carreleur, a, postérieurement à un arrêt de travail et à une seconde visite ayant conclu à son aptitude, été licencié le 7 novembre 2003,

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003011_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2003011 les 2 avril et 23 octobre 2020, l'association l'entente baratonne pour une urbanisation équilibrée, la protection et la valorisation des patrimoines

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003012_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2003011 les 2 avril et 23 octobre 2020, l'association l'entente baratonne pour une urbanisation équilibrée, la protection et la valorisation des patrimoines

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003013_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2003011 les 2 avril et 23 octobre 2020, l'association l'entente baratonne pour une urbanisation équilibrée, la protection et la valorisation des patrimoines

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003014_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2003011 les 2 avril et 23 octobre 2020, l'association l'entente baratonne pour une urbanisation équilibrée, la protection et la valorisation des patrimoines

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949b4

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

Ayant pour avocat postulant Me Guillaume BARDON, membre de la SCP COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET-DRUJONT et associés, avocat au barreau de TOURS et pour avocat plaidant Me Olaf LE PASTEUR, membre de la

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000036631225

Admin. suprême

21 février 2018

21 février 2018

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de M.A.... 1. Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.

Source officielle
CA

12e chambre

642fb7c7cece1704f5747aae

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il a également été constaté plusieurs photographies de l'hôtel avec la mention 'balladins'.

Source officielle
CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034359387

Admin. suprême

31 mars 2017

31 mars 2017

Clément Malverti, auditeur, - les conclusions de Mme Béatrice Bourgeois-Machureau, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6719e4f75857dd64cbdaa512

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[D] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté sur l'audience par Me Michel-Pierre RAYNAUD-BARDON de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b77d

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le : 3 juillet 2008 à Me Michel HENRY la SCP COTTEREAU- MEUNIER- BARDON COPIES le 3 juillet 2008 à Christine Y... épouse Z...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2306619_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 octobre 2023, la commune de Meaux représentée par le cabinet Bardon et de Fay, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210668

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Baladin, MM. E..., N..., Mme O..., MM. D..., G..., J..., V..., T..., B..., W..., Mme NB..., MM.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL03081_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

E..., datée du 15 juin 2017, a été remise dans la boîte aux lettres du domicile de Baradoux sur laquelle figurait le nom de ce dernier.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6877f235fd93c2d1757f6f07

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

DO) représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR(S) Monsieur [C] [H] représenté par Me

Source officielle
CA

5e chambre civile

6799c769d0369362bfa17a8c

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant non plaidant (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/009301 du 14/09/2022 accordée par le bureau d'aide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd9404d

Appel

22 février 2018

22 février 2018

-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Guillaume C... de la SCP A... B...-E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4ea

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

.- 06130 GRASSE représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour, assisté de Me Dominique D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE INTIMES S. C. I.

Source officielle