I..., domiciliée à Beaujeu (Rhône) ; 7°) Madame X... Gabrielle veuve A..., demeurant à Beaujeu (Rhône) "Rouge-Chèvre" ; 8°) Monsieur L...

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée LAURIANNE DIFFUSION, exploitant divers commerces "Local 52", ayant son siège Centre commercial des Beaudottes

relative à sa rémunération et une autre relative à la rectification des comptes courants d'associés de 1991 à 1997 ; que les trois autres associés de l'EARL ont saisi le tribunal de grande instance de Beauvais

R. 322-1 du code de la route ; qu'en l'espèce, il résultait des constatations opérées par la cour d'appel que la société LFV, aux droits de laquelle vient la société AFV, avait son siège social à Beauvais

******************************************************* N° RG 25/04055 - N° Portalis DBV4-V-B7J-JO6R - N° registre 1ère instance : 22/00715 Jugement du tribunal judiciaire (pôle social) de Beauvais

Jean-Pierre Y..., 2 ) Mme Y..., demeurant ensemble à Beaufour Druval (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1993 par la cour d'appel de Caen (8ème chambre sociale), au profit : 1 )

justice à sa demande de communication, par voie électronique, d'une copie de la décision ayant ordonné la fouille à nu de son client le 21 août 2020, à l'issue de son parloir au Centre pénitentiaire de Beauvais

abrogés par la loi du finances du 31 décembre 1946 ; que l'arrêt a donc violé ces textes légaux ; 3 / que l'arrêt ne pouvait valablement exclure les conséquences du rehaussement du barrage voisin de Beaugeix

avril 1987 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Guy X..., 2°/ Madame Yvelyne Y..., épouse de Monsieur Guy X..., demeurant ensemble au lotissement du Petit Beaujour

Z..., demeurant au Moulin de Faye à Beauronne (Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit : 1°/ de M.

à sa demande de communication, par voie électronique, d'une copie de l’historique des commandes en cantines (mentionnant les produits commandés) de son client incarcéré au Centre pénitentiaire de Beauvais

Caillat, demeurant à Beaucroissant (Isère), quartier du Bain, 2°/ de Mme B..., Germaine Carrier dite Bourdon, demeurant à Beaucroissant (Isère), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque,

Jean-Marie X..., 2°/ Mme Geneviève Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...], contre le jugement rendu le 10 juin 2015 par le juge de l'exécution, tribunal de grande instance de Beauvais, dans le

Y... a été engagé, le 1er janvier 1996, en qualité d'attaché commercial par la société Lavage bouteilles Beaujolais service (LBBS), dont il avait été le gérant statutaire ; qu'il a été licencié pour

publicitaires sans déclaration préalable, le 30 juin 1999, rue de la Fontaine Bertricourt, 147 rue de Saveuse, 684 rue de Lagny, 21 place Vogel, 69 rue du Château Milan, 60 rue de Vignacourt et rue Georges Beauvais

LYON 8ème chambre ARRET DU 22 Novembre 2011 Décision du Tribunal de Commerce de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE Au fond du 25 mars 2010 RG : 2009j85 ch no SAS ITEE FLUIDES C/ SAS POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS

par des liens de collaboration ou de subordination hiérarchique ; que la partie civile a eu effectivement connaissance de l'écrit outrageant puisque dans sa plainte au procureur de la République dé Beauvais

X... s'était suffisamment justifié sur ses frais de transport pour Beauvais, en expliquant qu'il y avait un pied-à-terre qu'il utilisait lorsqu'il travaillait à Cambrai, sans rechercher si les frais de

Jean-Claude X... est en état de récidive légale du chef de vol pour avoir été condamné le 9 juillet 1996 à la peine définitive de six ans d'emprisonnement par le tribunal correctionnel de Beauvais ; Jean-CLaude

sa demande de copie du dossier de demande de permis de construire n° X en date du 5 juillet 2012 accordé à Monsieur X, pour la réhabilitation d'un logement et de bureaux sur un terrain situé rue de Beauvais