Bertrand, avocat général, l'affaire a été mise en délibéré ; "alors que le ministère public ne peut être représenté par deux magistrats au cours de la même audience ; "alors que, en outre, l'arrêt

Betrand Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 septembre 2000 par le tribunal d'instance de Lille, au profit de M.

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2026 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Prononcé le 10/04/2026 par Monsieur Bertrand MANGIN Président de la

Bertrand, - A... Didier, - B...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BERTRAND B..., artisan, demeurant route de Toulon "La Boissière

Bertrand comme légataire universelle ; que postérieurement à ce décès, M.

Bertrand X..., les conclusions de M. Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que MM.

Bertrand, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 1997, qui, pour infraction à la réglementation des conditions de travail dans les transports routiers

Bertrand, représentée par M. Jean Bertrand, demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 2 / M.

. # Bertrand gegen Paul Ott KG. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Cour de cassation - Frankreich. # Kauf auf Teilzahlung. # Rechtssache 150/77.

30 décembre 2020 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Axa France Iard, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ à la société Bertrandt

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY ORDONNANCE DE REFERE DU 21 mai 2026 N• de RG : 2026R00112 N• MINUTE : 2026R00270 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SNC HERALD

A B, représenté par Me Bertrand-Hebrard, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 12 octobre 2020 par lequel la directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des

A B, représenté par Me Bertrand-Hebrard, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 12 octobre 2020 par lequel la directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des

A B, représenté par Me Bertrand-Hebrard, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 12 octobre 2020 par lequel la directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des

B A, représenté par Me Bertrand-Hebrard, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 12 octobre 2020 par lequel la directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 mars 2021, Mme A B, représentée par Me Bertrand-Hebrard, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 12 octobre 2020 par lequel la directrice

A B, représenté par Me Bertrand-Hebrard, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 12 octobre 2020 par lequel la directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 mars 2021, Mme A B, représentée par Me Bertrand-Hebrard, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 12 octobre 2020 par lequel la directrice

B A, représenté par Me Bertrand-Hebrard, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 12 octobre 2020 par lequel la directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des