Modalités de transmission du code Selon les modalités de transmission de la feuille de soins, ce code est transmis : -soit par le biais de la norme d'échanges en cas de télétransmission d'une FSE, ou d'une feuille de soins SESAM " dégradé " ; 3.

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

Code de l'environnement

publique des opérations de production et de gestion des déchets, sous réserve des règles de confidentialité prévues par la loi, ainsi que sur les mesures destinées à en prévenir ou à en compenser les effets préjudiciables ; 6° D'assurer, notamment par le biais

Article Annexe

—

Dans le même esprit, on proposera à tous les niveaux une langue authentique (en évitant, dans la mesure du possible, la tentation d'écrit oralisé) par le biais de supports et de tâches judicieusement choisis, en fonction de l'âge, du degré de maturité

Article 28

—

La majoration MTA est donc portée à 23 euros ; - Consultation en présence de la famille, d'un tiers social ou médico-social, par le psychiatre et pédopsychiatre pour un enfant présentant une pathologie psychiatrique grave, qui est valorisée par le biais

Article Annexe

—

d'alimentation électrique (article 16) ; Tout défaut détecté, pour autant qu'il ne se traduise pas par une impossibilité de fonctionner, fait l'objet d'une journalisation dans l'équipement embarqué et d'une notification immédiate au conducteur par le biais

Article 48

—

-l'amélioration du début de carrière des personnels hospitalo-universitaires (HU) notamment par le biais de chaires de professeur junior (" tenure track ") en complément des autres voies d'entrée dans la carrière par concours ; B.

Article 15

—

La mise en place de cette nouvelle modalité, à compter de 2018, passe par le maintien de la contribution des organismes complémentaires d’assurance maladie, par le biais d’un prélèvement fiscal de 150 millions d’euros, dans le cadre de la loi de financement

Article Annexe

—

Le diagnostic stratégique L'évaluation de la situation stratégique de l'organisation se fait par le biais d'un diagnostic qui fait ressortir ses atouts et ses handicaps et délimite son positionnement face à l'environnement.

Article Annexe 17

—

Modalités d'adhésion et durée du contrat d'accès aux soins Le médecin déclare son souhait d'adhérer au contrat d'accès aux soins auprès de la CPAM ou CGSS de son lieu d'installation, par le biais d'un formulaire type dont le modèle figure à la sous-section

Article Annexe Ia

—

. 2-2 / Évolution de la carrière professionnelle L'accès à des postes de niveau supérieur, tels que designer graphique, directeur artistique... pourra s'opérer soit par la validation ou la reconnaissance de l'expérience professionnelle, soit par le biais

Article Annexe VI

—

sur présentation d'une étude démontrant la faisabilité de l'échantillonnage et la représentativité des résultats obtenus ; -l'établissement prend en charge la réalisation des mesures, des prélèvements et des analyses ainsi que leur validation par le biais

Article L421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 42

Code de la construction et de l'habitation

locatifs intermédiaires remplissant les conditions fixées aux trois alinéas précédents et se voir confier la gestion de logements locatifs intermédiaires ou confier la gestion de logements locatifs intermédiaires à une autre personne morale, par le biais

Article Annexe 2

—

Les missions d'intérêt général et de prévention du SAAD qui représentent des obligations de services publics au regard de la législation communautaire sont financées par le biais de compensations financières spécifiques.

Article Annexe 2 bis

—

Les compensations financières spécifiques (CFS) du SAAD : Les missions d'intérêt général et de prévention du SAAD qui représentent des obligations de services publics sont financées par le biais de compensations financières spécifiques.

LEGIARTI000024751069

—

Par ailleurs, la coexistence d'une comptabilité budgétaire et d'une comptabilité d'exercice (article 27 de la loi organique) conduit à identifier en annexe les écarts entre la comptabilité budgétaire et la comptabilité d'exercice par le biais de tableaux

LEGIARTI000024744065

—

Article Annexe

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L'histoire des arts intègre l'histoire de l'art par le biais des arts de l'espace, des arts du visuel et des arts du quotidien.

Article Annexe I

—

La régularité de la coupe ou du – Préparer en brochettes (cubes), Produits aquatiques tranchage en papillotes Outils tranchants et ciseaux Trancher en carpaccio, poissons fumés Hacher au couteau : tartare Émincer en goujonnette, en biais

Article Annexe

—

La spécialisation des exercices s'effectue par le biais des comptes de régularisation. - L'exercice comptable. 4.3.

Article ANNEXE 1

—

L'évaluation comprend également l'appréciation de l'environnement socio-professionnel du demandeur, par le biais d'une visite à domicile notamment.

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