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2 746 résultats pour « Blandine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2601973_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

A... représenté par Me Blandin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite du 9 novembre 2025 par laquelle la préfète de l’Isère a refusé de lui délivrer une carte de séjour pluriannuelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508324_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat, le versement à Me Blandin, avocate de M.

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008116385

Admin. suprême

13 mars 2002

13 mars 2002

Séners, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme Marie-Blandine X... a été recrutée par la commune de Villebrumier en qualité d'agent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2603864_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

J..., représentée par Me Blandin, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision implicite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92df0

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

Le 1er août 2004, son contrat de travail a été transféré à la société BLANDIN CONCEPT AUTOMOBILE, SAS, dite ci-après BCA. M. X... a été élu délégué du personnel le 5 novembre 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92457

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Les désistements d'appel de Mme Bernadette Y... épouse Z..., Mme Catherine A... épouse B..., Mme Véronique C..., Mme Blandine D... épouse E..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906ed

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

CAPDEVILA-VEDEL SALLES, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER assisté de Me Nicolas JONQUET, avocat plaidant de la SCP SCHEUER, VERNHET et associés, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame Blandine

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae5adfcdc6046d470140ce

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[N] [T] [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître MERMILLOD-BLONDIN Jean Damien Avocat - [Adresse 2] Maître Steven ROCHE Avocat * Mme [O] [T] [Adresse 3] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître

Source officielle
TJ

3ème Ch.section A

6979fb58cdc6046d47f8da9f

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

défendeur : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [W] [X], [O] [E] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 14] demeurant : [Adresse 9] [Localité 7] représenté par Me Marie BLANDIN

Source officielle
TJ

TPX SGL SUREND CTX

6a10a926cdc6046d479b90ff

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

le siège social est sis [Adresse 11] non comparante, ni représentée d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Catherine LUTEMBACHER, Magistrate à Titre Temporaire Cadre Greffière : Blandine

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008233820

Admin. suprême

5 septembre 2003

5 septembre 2003

Vu la requête, enregistrée le 16 décembre 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Blandine X, demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

61372223cd580146773fa8b3

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

consorts G..., en demandant la liquidation et le partage des successions de Jacques F..., décédé en 1901, de sa fille, Aimée F..., décédée en 1916, et de l'épouse en secondes noces du mari de celle-ci, Blandine

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

69ef1c32cdc6046d47b00447

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Yann BURNICHON vice procureur placé près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 21 avril 2026, DEBATS : A l'audience publique tenue le 23 avril 2026 par Blandine FRESSARD

Source officielle
TJ

Chambre 03

69a20c00cdc6046d47f85801

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 14 Janvier 2025 par Emmanuelle BOUYÉ, Présidente, assistée de Blandine LAPAUW, Greffier.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

679a866ce9a46d1f5a764301

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

- N° Portalis DBZ2-W-B7H-HWOS [12] JUGEMENT PARTIES : DEMANDEUR : Madame [Z] [S] [R] [V] épouse [N] née le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 10] demeurant [Adresse 5] représentée par Me Blandine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2608799_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 avril 2026, Mme N'goh Affoue Blandine A..., représentée par Me Rosin, demande au juge des référés, statuant par application de l’article

Source officielle
CC

comm

6137233ccd5801467740734c

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

irrecevable l'intervention de la société Compagnie industrielle du Nord-Ouest (Comino) offrant de reprendre la participation détenue par la société Fontenay industries dans la société de droit néerlandais Blandel

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2120514_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Elle soutient que les moyens soulevés par la société Blandis ne sont pas fondés.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02176

Cassation

14 décembre 2015

14 décembre 2015

Concept automobile (BCA), Blandin Concept cars (BCC) et BMC ont saisi le tribunal d'instance d'une contestation portant sur la candidature de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02772_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 novembre 2022, Mme C, représentée par la SELARL Guitton et Grosset et Blandin, demande à la cour : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL BLANDINE GANIVET

SIREN 911384386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

22/09/2026

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Dépôts des comptes

BLANDINE MARCK

SIREN 878987981GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BLANDINE CONDUITE

SIREN 885325779GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

06/09/2026

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Dépôts des comptes

Blandine Olivier Piettre Investissement

SIREN 501167266GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

04/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SELARL DU DR HOUGAS Blandine

SIREN 830565578GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

31/08/2026

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