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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
613722f2cd58014677403943
6 novembre 1997
6 novembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bricard, société anonyme, dont le siège est 1, rue Ph.
Source officiellesoc
613722a0cd580146773ff4d3
3 avril 1996
3 avril 1996
Jack X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1994 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société Bragard, société anonyme, dont le siège est .
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100164
13 mars 2013
13 mars 2013
de nuit et se trouvait le 18 mars au matin à Rennes, cette opération devant être réalisée à l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle, d'autre part, la présence sur cet aéroport parisien d'un épais brouillard
Source officiellecomm
613721dfcd580146773f85a7
29 juin 1993
29 juin 1993
demeurant à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1991 par la cour d'appel de Montpellier (1re et 2e chambres réunies), au profit de : 18/ la société Marie Brizard
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60353d7eb0f2626729e74d75
26 mai 2016
26 mai 2016
la somme de 10.514,58 euros ; - émendé le jugement quant à l'expulsion de société Développement [P] du capital de la société Au Pétrin Briard ; - autorisé la société Au Pétrin Briard à procéder à
Source officielleciv1
60794ce49ba5988459c4765b
8 février 2000
8 février 2000
loi applicable au contrat comme étant la loi française, s'agissant d'une convention conclue en 1958, par laquelle la société écossaise William Grant et Sons avait confié à la société française Marie Brizard
Source officiellesoc
613721c2cd580146773f6f7f
11 juin 1992
11 juin 1992
(Somme), en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1988 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit de la société anonyme Bricard, sise rue du Chevalier de la Barre, Woincourt (Somme
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:468855.20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
concours de la force publique, de tous les occupants de l'immeuble situé aux 39 et 39 bis et ter de la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Saint-Dizier, notamment de l'association Héraclès Club Bragard
Source officielleciv3
6137212fcd580146773f1af5
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Robinson (Hauts-de-Seine), ..., prise en la personne de ses directeur et représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, 4°/ de la société Brisard-Nogues, société anonyme, dont
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
66a2a4cd6b28f3ce99fa7c90
22 juillet 2024
22 juillet 2024
-Débouter la société LES DEMENAGEURS BRIARD de leurs demandes. -Condamner la société LES DEMENAGEURS BRIARD aux entiers dépens ».
Source officielleciv1
60794b819ba5988459c434b7
4 février 1986
4 février 1986
les prévisions météorologiques dont elle reproche au pilote de ne pas s'être enquis étaient telles que, s'il les avait connues, il aurait normalement dû renoncer au vol, lui-même soutenant que le brouillard
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-207990
18 janvier 2021
18 janvier 2021
Brouillard, peuvent ‑ ils valablement se plaindre au nom de M. Brouillard sous l’angle de l’article 6 § 1 de la Convention ?
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300424
31 mars 2010
31 mars 2010
COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 février 2009), qu'agissant en qualité de maître d'ouvrage, la société Au Pétrin Briard
Source officiellecomm
6137229fcd580146773ff3df
8 octobre 1996
8 octobre 1996
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Rémery, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat des époux X..., de Me Roger,
Source officielleTrib. de Commerce
69ba194dcdc6046d470a5d59
12 janvier 2026
12 janvier 2026
en date du 02 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 12 janvier 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Samuel STREMSDOERFER, Président, assisté de : * Monsieur Clément BRAVARD
Source officielleTrib. de Commerce
69ca8048cdc6046d47838577
8 octobre 2025
8 octobre 2025
assignation en date du 19 août 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 08 octobre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Eric BALDACCHINO, Président, assisté de : - Monsieur Clément BRAVARD
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be91
5 juin 2008
5 juin 2008
MARIE BRIZARD ET ROGER INTERNATIONAL, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social B.
Source officielleTrib. de Commerce
69d0eefecdc6046d47161a19
1 avril 2026
1 avril 2026
assignation en date du 03 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 01 avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Thierry MARMILLON, Président, assisté de : - Monsieur Clément BRAVARD
Source officielleTrib. de Commerce
69ba1761cdc6046d470a3de6
7 janvier 2026
7 janvier 2026
assignation en date du 27 novembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 07 janvier 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, assisté de : * Monsieur Clément BRAVARD
Source officiellesoc
6137226ccd580146773fcd4f
31 mai 1995
31 mai 1995
Yves X..., demeurant à Dommartin-aux-Bois (Vosges), Les Grands Champs, en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1992 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Bragard,
Source officiellePage 11 sur 854
Thierry Braillard et associés
12/03/2026
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Thierry Braillard et associés
26/02/2026
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Braillard, Axel, Alain, Joel
29/01/2026
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Braillard, Axel, Alain, Joel
10/07/2025
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SOCIETE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES DE PROFESSION LIBERALE D'AVOCAT BRAILLARD V.
08/07/2025
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