Louis X..., demeurant place des Anciens Combattants, bourg de Turenne, à Meyssac (Corrèze), 2°) de la société Gratade et Brosse, société anonyme, dont le siège est ... (8ème), défendeurs à la cassation

a rejeté sa demande de permis de construire un ensemble immobilier de 80 logements sur un terrain sis 13 à 21 rue du docteur A ; 2°) d'enjoindre à la commune de Brou-sur-Chantereine, à titre principal

Philippe X..., demeurant "Brousse", 82140 Saint Antonin Noble Val, 2°/ de Mlle Isabelle X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du

.-37160 LA CELLE ST AVANT représenté par Me Luc GAILLARD, avocat au barreau de CORREZE, Me Benoît BROUSSE, avocat au barreau de LIMOGES INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au

l'institut du cancer et d'immunogénétique dit "Adicig", prise en la personne de son président en exercice, M. le professeur Jean-Louis B..., domicilié en cette qualité au siège de l'association hôpital Paul Brousse

Limoges, Appelante d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Limoges en date du 26 février 2013, Comparante en personne assistée de Maître Olivier BROUSSE

représenté par Me Luc GAILLARD, avocat au barreau de CORREZE substitué à l'audience par Me BROUSSE, avocat.

avril 2024 par lequel la préfète des Deux-Sèvres a accordé un permis de construire à la SAS Deux-Sèvres Biogaz pour la réalisation d'une usine de méthanisation sur un terrain situé au lieu-dit Les Brousses

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 26 juin 2023 et le 11 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Le Brouder, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder

Joint les pourvois, vu la connexité ; Sur le moyen unique : Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, Broux, condamné à une peine d'amende pour homicide involontaire sur la personne

Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de mettre à la charge de la SARL Menuiserie Brosse et Charre une somme à verser aux HCL sur le même fondement.

Il expose que les moyens soulevés par la SCI les Brosse ne sont pas fondés. Vu les autres pièces des dossiers.

individuels au bénéfice de salariés déterminés qui recevaient ainsi un sursalaire en fraude de leurs obligations sociales et fiscales ; que les investigations réalisées ont montré que la société La Brosse

Claude et Christophe X... et de la société de la Brosse, se désister du pourvoi formé par eux contre un arrêt rendu le 25 septembre 2012 par la cour d'appel de Paris dans le litige les opposant à Mme Michèle

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 août 2023, Mme B A doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler l'arrêté du 21 juillet 2023 par lequel le maire de Brou-sur-Chantereine

[F] [M] Représenté par Me David BROUWER de la SCP MOUGEL - BROUWER - HAUDIQUET, avocat au barreau de DUNKERQUE PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Jocelyne RUBANTEL,

A CONSTATE QUE LA QUASI TOTALITE DES PLANTS EXISTANTS AVAIENT ETE BROUTES PAR DES LAPINS EN PROVENANCE DES LANDIERS VOISINS, DEPENDANT DES PARCELLES LOUEES A FLATRES, QU'A L'INTERIEUR DES ILOTS PROTEGES

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2025, Mme A B, représentée par Me Hocini-Brouk, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 juin 2024 par lequel la

François BROUSSE Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assisté de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier, En présence de Mme Clara GOENS, substitute du Procureur de la République, En présence

A ETE LE 9 JUIN 1961 AU SERVICE DE L'ENTREPRISE BROUSSE, VICTIME D'UN ACCIDENT MORTEL DU TRAVAIL ALORS QU'IL AVAIT PRIS PLACE DANS UNE AUTO DE CELLE-CI, CONDUITE PAR UN DE SES PREPOSES ; QUE LA COUR