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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2300391_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
soutient que : - il est incarcéré au centre de pénitentiaire de Nancy et pris en charge par le CHRU de Nancy pour le suivi des conséquences de son pontage de l'artère de sa jambe droite et de problèmes buccaux
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2306227_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à l'association Protégeons nos espaces pour l'avenir, à la fédération des Grands causses, à la Ligue pour la protection des oiseaux, à SOS Busards, à Mme
Source officielle2ème chambre
DTA_2102963_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
L'analyse des plaines du centre d'Aunis indique à ce titre la présence d'oiseaux de plaine dont le Busard cendré, le Busard des roseaux, le Busard Saint-Martin, la Caille des Blés, l'Oedicnème criard,
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01481_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Le busard Saint-Martin, inscrit, lui aussi, à l'annexe n° 1 de la directive du 30 novembre 2009 ainsi qu'à l'article 3 de l'arrêté du 29 octobre 2009, identifié comme espèce en danger sur la liste rouge
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0722JUD003874697
22 juillet 2004
22 juillet 2004
En l’affaire Buffalo Srl en liquidation c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (première section), siégeant en une chambre composée de : MM. C.L.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-11944
15 mai 2018
15 mai 2018
During the subsequent criminal inquiry the Court of Magistrates authorised the taking of buccal swabs from the applicant.
Source officiellecr
613725eacd58014677421820
14 mars 2001
14 mars 2001
particulièrement le cas en l'espèce des actes de pénétration sexuelle qui, selon l'arrêt de renvoi, aurait consisté tantôt en pénétrations digitales, tantôt en pénétrations anales, tantôt en pénétrations buccales
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
660eeb67fbb79e8fd3d2f924
4 avril 2024
4 avril 2024
CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 04 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors du délibéré Madame Marie WALAZYC, Vice-Présidente, Statuant à Juge Unique Greffier, lors du prononcé Pascale BUSATO
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
660eeb68fbb79e8fd3d2f9ef
4 avril 2024
4 avril 2024
CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 04 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors du délibéré Madame Marie WALAZYC, Vice-Présidente, Statuant à Juge Unique Greffier, lors du prononcé Pascale BUSATO
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
660eeb69fbb79e8fd3d2fa12
4 avril 2024
4 avril 2024
CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 04 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors du délibéré Madame Marie WALAZYC, Vice-Présidente, Statuant à Juge Unique Greffier, lors du prononcé Pascale BUSATO
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT01058_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Par suite, les conclusions tendant à ce que la somme demandée au titre des frais exposés et non compris les dépens soit recouvrée par leur conseil, Me Busalu, doivent être rejetées.
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
668f995c8dee2c23d20f8295
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Concernant la candidose buccale, il précise que Mme [J] n'a pas bénéficié d'un examen clinique de la bouche qui aurait permis de faire le diagnostic de candidose buccale de sorte qu’il y a eu un retard
Source officielle5ème chambre
DTA_2408660_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
10 mai 2023 et du 3 janvier 2024 avec le chirurgien l'ayant opérée ; - ces fautes lui ont occasionné des dommages, dès lors que, depuis l'intervention du 16 mars 2023, elle présente une ouverture buccale
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10528
20 novembre 2024
20 novembre 2024
les opposant à la société MJ Alpes, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], en la personne de Mme [L] [K], prise en qualité de liquidatrice de la société Bustours
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21974_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
et un mémoire en réplique, enregistrés les 14 septembre 2022 et 27 février 2023, l'association fédération des grands causses, l'association protégeons nos espaces pour l'avenir et l'association SOS Busards
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01669_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
saint-martin, le busard cendré, le pipit farlouse, l’alouette des champs et la linotte mélodieuse.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00432_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Elle souligne ainsi qu'au titre des années 2019 et 2020, la présence de nids de Busards à moins de 500 mètres des éoliennes aurait conduit à arrêter respectivement deux et quatre éoliennes alors qu'aucun
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1016045-1050517
1 juin 2004
1 juin 2004
Violations of Article 6 § 1 Buzatu v.
Source officiellesoc
6137242ecd58014677413460
28 janvier 2004
28 janvier 2004
la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris, autrement composée ; Condamne la société Pierre Bucau
Source officiellecr
61372639cd58014677423e5a
7 décembre 2005
7 décembre 2005
. ; que l'expert s'est abstenu de procéder à ce prélèvement et qu'elle lui a substitué un prélèvement de cellules buccales ; que s'agissant d'une opération portant atteinte à l'inviolabilité du corps humain
Source officiellePage 11 sur 60