CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

77 867 résultats pour « Cahen »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613720cacd580146773ee654

Cassation

9 février 1989

9 février 1989

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Mohamed X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1986 par la cour d'appel de Caen

Source officielle
CC

soc

61372366cd5801467740940d

Cassation

23 février 2000

23 février 2000

Marc de X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1997 par la cour d'appel de Caen (3e chambre, section sociale), au profit de l'Union des coopératives laitières, dont le siège

Source officielle
CC

civ1

613721cacd580146773f75c2

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

(Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1990 par la cour d'appel de Caen (3è chambre civile), au profit de Mme Janine X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372384cd5801467740ad0a

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

le pourvoi formé par la société Les Echevins, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée dont le siège est Le Castel, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1998 par la cour d'appel de Caen

Source officielle
CC

soc

613723a1cd5801467740c40e

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

par : 1 / l'AGS, dont le siège est ..., 2 / le CGEA de Rouen, Centre de gestion et d'étude AGS, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1999 par la cour d'appel de Caen

Source officielle
CC

soc

613723d5cd5801467740ebbd

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Stéphane X..., demeurant Hôtel de la Brigade, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1999 par la cour d'appel de Caen (3e chambre, section sociale), au profit de la société Maillard, société

Source officielle
CC

soc

61372234cd580146773fb12d

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique de la Croix-Rouge française, dont le siège est à Bayeux (Calvados), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1990 par la cour d'appel de Caen

Source officielle
CC

civ1

61372260cd580146773fc749

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Manche ouest marine, dont le siège est Port de Hérel à Granville (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1992 par la cour d'appel de Caen

Source officielle
CC

comm

613721decd580146773f84b1

Cassation

15 juin 1993

15 juin 1993

Meur, en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1989 par la cour d'appel de Caen (chambre civile et commerciale), au profit : 18/ de M.

Source officielle
CC

civ1

6137240ccd5801467741190a

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

en outre en remboursement à la communauté d'une somme de plus de 6 000 000 francs lui ayant été remise par le défunt ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme A... fait grief à l'arrêt attaqué (Caen

Source officielle
CC

soc

6137228ecd580146773fe68a

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

Mache, demeurant BP. 75, 50700 Valogne, en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1992 par la cour d'appel de Caen (3ème chambre sociale), au profit de l'association Promo-Ouest, dont le siège est ...

Source officielle
CC

cr

613725d7cd58014677420ecf

Cassation

29 septembre 1998

29 septembre 1998

en examen, dès lors que n'y a jamais figuré, et que n'y figure toujours pas, la requête du procureur général sollicitant auprès de la chambre criminelle le dessaisissement du juge d'instruction de Cayenne

Source officielle
CC

cr

613725d7cd58014677420ed1

Cassation

29 septembre 1998

29 septembre 1998

en examen, dès lors que n'y a jamais figuré, et que n'y figure toujours pas, la requête du procureur général sollicitant auprès de la chambre criminelle le dessaisissement du juge d'instruction de Cayenne

Source officielle
CC

cr

613725d7cd58014677420ed3

Cassation

29 septembre 1998

29 septembre 1998

en examen, dès lors que n'y a jamais figuré, et que n'y figure toujours pas, la requête du procureur général sollicitant auprès de la chambre criminelle le dessaisissement du juge d'instruction de Cayenne

Source officielle
CC

cr

613725d7cd58014677420ed4

Cassation

29 septembre 1998

29 septembre 1998

en examen, dès lors que n'y a jamais figuré, et que n'y figure toujours pas, la requête du procureur général sollicitant auprès de la chambre criminelle le dessaisissement du juge d'instruction de Cayenne

Source officielle
CC

cr

613725d7cd58014677420ed5

Cassation

29 septembre 1998

29 septembre 1998

en examen, dès lors que n'y a jamais figuré, et que n'y figure toujours pas, la requête du procureur général sollicitant auprès de la chambre criminelle le dessaisissement du juge d'instruction de Cayenne

Source officielle
CC

cr

613725d7cd58014677420ed6

Cassation

29 septembre 1998

29 septembre 1998

en examen, dès lors que n'y a jamais figuré, et que n'y figure toujours pas, la requête du procureur général sollicitant auprès de la chambre criminelle le dessaisissement du juge d'instruction de Cayenne

Source officielle
CC

cr

613725d7cd58014677420ed7

Cassation

29 septembre 1998

29 septembre 1998

en examen, dès lors que n'y a jamais figuré, et que n'y figure toujours pas, la requête du procureur général sollicitant auprès de la chambre criminelle le dessaisissement du juge d'instruction de Cayenne

Source officielle
CC

soc

61372393cd5801467740b90e

Cassation

30 octobre 2000

30 octobre 2000

Jean-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1997 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit de la société Mutuelle familiale de Basse-Normandie, dont

Source officielle
CC

soc

613723bccd5801467740d807

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juillet 1999 par la cour d'appel de Caen

Source officielle

Page 11 sur 3894

← PrécédentSuivant →