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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
61372286cd580146773fe055
30 mai 1995
30 mai 1995
(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1993 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la société anonyme Joseph Camel, zone industrielle La Coupe, ...
Source officiellePS ctx protection soc 1
65c67c195d2ded2ab7c85b89
18 janvier 2024
18 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties par LR AR le : 2 Expéditions délivrées à Me Audrey UZEL et Me Camille MACHELE par LS le : ■ PS ctx protection
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04140_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
En deuxième lieu, aux termes de l'article L. 122-10 du code de l'urbanisme, applicable à la date de la délibération litigieuse : " Les terres nécessaires au maintien et au développement des activités agricoles
Source officielleciv2
61372155cd580146773f2e9f
5 décembre 1990
5 décembre 1990
Patrick, Xavier, Charles X..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1989 par la cour d'appel de Caen (3e chambre civile), au profit de Mme Claudine, Marie-José, Camille Y..., épouse X..., défenderesse
Source officielleciv1
61372115cd580146773f0d73
14 février 1990
14 février 1990
CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annette X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre
Source officielleciv1
61372125cd580146773f158f
17 janvier 1990
17 janvier 1990
Camille Bernard, conseiller, Mme Flipo, avocat général, M.
Source officiellesoc
61372333cd58014677406c09
25 novembre 1998
25 novembre 1998
Dominique Y..., demeurant à Lasserre, 97111 Morne à L'Eau, en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1995 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit de M.
Source officiellePS ctx protection soc 5
69800037cdc6046d4794b8f5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
opposant : [5], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Mme [Z] [X] (Autre) munie d’un pouvoir spécial à S.A.S. [4], dont le siège social est sis [Adresse 1] ayant pour avocat Me Camille
Source officielleciv3
61372137cd580146773f1f16
4 avril 1990
4 avril 1990
Camille A...
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007844162
14 septembre 1994
14 septembre 1994
Camille METTIER, domiciliés au lieudit "Les Renards" à La Chapelle-sur-Aveyron (45230) Châtillon Coligny ; les consorts Y... demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 17 décembre 1987
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eab
13 septembre 2006
13 septembre 2006
(défendeurs) : 7 / 10èmes, -maison Camille (lots 2,3,8 et 14) : . héritiers de Monsieur Antoine Jean X... (demandeurs) : 1 / 2, . héritiers de Monsieur Paul François X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94907
16 mars 2020
16 mars 2020
COUR D'APPEL DE BASSE - TERRE RETENTION ADMINISTRATIVE 20/130 ORDONNANCE DU 16 MARS 2020 Dans l'affaire entre d'une part : M. Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02239
11 décembre 2013
11 décembre 2013
selon ses termes même.
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024154055
8 juin 2011
8 juin 2011
de la convention avec la société Cammell Laird France et autorisé son directeur général à la signer et, d'autre part, au rejet de la demande présentée par la SARL Medchart ; 2°) réglant l'affaire au fond
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68700cbbb8daa57c7f66e346
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[H] [Y], GREFFIER : Mme Camille POURTAL PARTIES : DEMANDEUR : Madame [K] [S] épouse [C] [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 2] comparante en personne DÉFENDEUR : [5] Pôle des affaires juridiques
Source officielleciv1
61372129cd580146773f1781
17 janvier 1990
17 janvier 1990
Camille Bernard, rapporteur, M. Kuhnmunch, conseiller, Mme Flipo, avocat général, M.
Source officielleChambre des référés
69d96a3bcdc6046d47d09480
10 avril 2026
10 avril 2026
[Adresse 1] c/ [K], [K] Copie exécutoire délivrée à Me Cyril CHAHOUAR-BORGNA Me Camille D’ORTOLI Président : Madame Virginie RELLIER, Vice-Présidente, assistée lors des débats par
Source officielleciv3
613722ddcd58014677402772
3 avril 1997
3 avril 1997
Guy B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1994 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre), au profit : 1°/ de Mme F..., Camille Z..., demeurant ..., 2°/ de M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466903.20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Aux termes de l'article L. 822-1 du code de justice administrative : " Le pourvoi en cassation devant le Conseil d'État fait l'objet d'une procédure préalable d'admission.
Source officielleciv1
61372126cd580146773f163c
20 mars 1990
20 mars 1990
Marie-Galante (Guadeloupe), section Beaurenon, en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 1°) Mme Clotilde C..., veuve D..., cultivatrice, demeurant
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