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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad8bd3db21cbdd8c499

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Greffier, lors des débats : Mme MASSON, ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme Catherine BURGER, Conseiller faisant fonction de président - signé par Mme Catherine

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

66352b83e4b5292aaa6630ae

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

« Régime de prévoyance- adhésion n°382/151459 » visé en pièce 1, et daté du 14 avril 2005 de sorte que la référence à celui-ci est inopérante et qu’il mérite d’être écarté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da1d

Appel

25 mars 2011

25 mars 2011

Catherine X... a interjeté appel.

Source officielle
CC

cr

6137264bcd5801467742475d

Cassation

10 septembre 2003

10 septembre 2003

; qu'en réponse à cette question, l'une des personnes présentes autour de la table, Mme Catherine Y... de l'hôtel Ritz, dont le nom apparaît à l'écran, indique "Quand on fait des analyses de concurrence

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

64ba21e7354f98d9699d4fef

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Marc MAGNON, Conseiller, désigné par Ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Pau en date du 26 juin 2023, assistée de Catherine

Source officielle
CC

cr

613725dfcd5801467742128f

Cassation

25 janvier 2001

25 janvier 2001

Catherine, - LA SOCIETE MANAGEMENT et ANALYSE, TRADING et CONSULTING, (MATC) contre l'ordonnance du président du Tribunal de grande instance de CRETEIL, en date du 29 octobre 1998, qui a autorisé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885ad

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

C/ Catherine Marie Cécile Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aad6

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

PERICCHI, avoués à la Cour assistée de la SCP DELRAN, avocats au barreau de NIMES ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 23 Novembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Catherine BRISSY-PROUVOST

Source officielle
CA

5ème Chambre

6163899ba5395b851a399bac

Appel

8 avril 2010

8 avril 2010

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Février 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6444cdc6046d4701d03f

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

dans l'acte introductif d'instance ainsi que celle de 600,00€ au titre de l'indemnité visée à l'article 700 du Code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae645acdc6046d4701d172

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

d'instance ainsi que celle de 600,00€ au titre de l'indemnité visée à l'article 700 du Code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6485cdc6046d4701d3e2

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

dans l'acte introductif d'instance ainsi que celle de 600,00€ au titre de l'indemnité visée à l'article 700 du Code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6494cdc6046d4701d4d2

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

dans l'acte introductif d'instance ainsi que celle de 600,00€ au titre de l'indemnité visée à l'article 700 du Code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae64a4cdc6046d4701d5da

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

dans l'acte introductif d'instance ainsi que celle de 600,00€ au titre de l'indemnité visée à l'article 700 du Code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae64b3cdc6046d4701d6b5

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

dans l'acte introductif d'instance ainsi que celle de 600,00 euros au titre de l'indemnité visée à l'article 700 du Code de procédure civile.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae64c9cdc6046d4701d7d7

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

dans l'acte introductif d'instance ainsi que celle de 600,00 euros au titre de l'indemnité visée à l'article 700 du Code de procédure civile.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae64d9cdc6046d4701d8c3

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

dans l'acte introductif d'instance ainsi que celle de 600,00€ au titre de l'indemnité visée à l'article 700 du Code de procédure civile.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae64e9cdc6046d4701d9a5

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

dans l'acte introductif d'instance ainsi que celle de 600,00€ au titre de l'indemnité visée à l'article 700 du Code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae64f9cdc6046d4701dab5

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

dans l'acte introductif d'instance ainsi que celle de 600,00€ au titre de l'indemnité visée à l'article 700 du Code de procédure civile.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae6523cdc6046d4701dd05

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

dans l'acte introductif d'instance ainsi que celle de 600,00 € au titre de l'indemnité visée à l'article 700 du Code de procédure civile.

Source officielle

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