Z... de Secondat de A..., demeurant Château les Fougères, 33650 La Brède, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour la société Château du Tariquet.

de faire valoir, au titre de la cession, son droit au paiement des intérêts des comptes courants à l'égard de la société Axa millésimes ; que la cour d'appel ne pouvait, au seul motif que la société Château

A..., 2 / de Mme A..., domiciliés tous deux restaurant "Lucas Carton" ..., 3 / de la Société civile d'exploitation agricole Château Le Gautoul, dont le siège est 46700 Le Gautoul-Puy l'Evêque,

condamné l'association Arts et histoire de Château-Thierry à payer à M.

sauver l'enfant avaient peu de chances d'être efficaces, seule une intubation immédiate avec aspiration du matériel inhalé pouvant changer l'évolution ; qu'il ne peut être reproché sérieusement au Château

des boissons alcooliques est strictement limitée pour des motifs de santé publique et que la publicité en question représentant trois jeunes hommes et trois jeunes filles souriants, en tee-shirt et chapeaux

de Beaulieu n'avait nullement pour objet le débauchage du personnel de Tours Audit, mais avait été tenue à la demande expresse du président de la société Château de Beaulieu afin d'analyser d'importants

[V], de la société Château Petrus Gaïa et de la Selarl [Q], ès qualités, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Château Petrus, l'avis de M.

avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FEUILLARD ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE MIRABEAU, - LA SOCIETE EROS, - Y...Armand, - LA SOCIETE IGR CHATEAU

Armand, - LA SOCIETE IGR CHATEAU DE L'ARC, contre l'ordonnance rendue par le président du tribunal de grande instance de NICE, en date du 9 décembre 1998, qui a autorisé des agents de l'administration

. ; que des coups étaient échangés de part et d'autre d'après un témoin et Philippe X... était blessé au cuir chevelu et au nez ; que le blessé, en état d'ivresse avancé, était transporté à l'hôpital pour

Saint-Georges Petrus X..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés au siège social : Chateau Saint-Georges à Montagne (Gironde), 2 / de la société Exploitation Chateau

Le GFA et la société du Château ont formé reconventionnellement une demande en contrefaçon de la marque française « [Adresse 5] » n° 1 233 641, enregistrée le 19 avril 1983, afin de désigner, en classe

Nicolas Steimer, conseiller et de Mme Myriam Chapeaux, conseillère, tandis même que tant le conseil de la défense, que les notes d'audience des débats ainsi que le rôle d'audience des débats indiquent

depuis 1965, qu'il loue à des intervenants extérieurs, pour accueillir toutes sortes de manifestations", cependant qu'il s'inférait de cette constatation que le département avait repris le site du château

civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Transports routiers de la Loire, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                 , 2°/ à la société Jean Chéreau

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Etablissements Chesneau et Chesneau Agri-Ouest par la société Holding BPM Agri (groupe BPM)