Chantal, Z... Gérard, CAILLET JeanPierre, A... JeanMarie, X...

Chantal, A...

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 mars 2008), que le 8 février 1999, la société par actions simplifiée Jesta Chaptal

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Z..., avocat de la société Chantelle, de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie

dont l'un des compagnons avait la responsabilité ; qu'en cet état, aucune faute personnelle ne peut être reprochée au prévenu en sa qualité de chef d'entreprise, pas plus qu'une maladresse, inattention

de chambre, Mme Chantal MANTION, Président, et Mme Véronique CORNILLE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.

COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 26 Avril 2016 : PRESIDENT DE CHAMBRE : Madame Chantal PALPACUER CONSEILLERS : M.

C / Chantal Z...

Pascal Trouilly, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Baraduc, Duhamel, avocat de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, - les conclusions de M.

La Caisse Primaire d' Assurance Maladie de la Gironde a reconnu le caractère professionnel de sa maladie et son taux d' incapacité a été fixé à 100 %.

, Mme Chantal MANTION, Président, et Mme Véronique CORNILLE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.

Chantal, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 3 avril 1990, qui, pour coups ou violences volontaires ayant entraîné une incapacité de plus de huit jours

de chambre, Mme Chantal MANTION, Président, et Mme Véronique CORNILLE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal, Edith, Doris X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu

Par déclaration enregistrée au greffe de la cour le 12 juin 2014, Mme Chantal X...a régulièrement interjeté appel de ce jugement.

le président de la cour administrative d'appel de Nancy a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, le pourvoi présenté à cette cour par Mme Chantal

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller qui en a rapporté Monsieur

Eugène X... a fait parvenir à Mme Chantal Y... son salaire pour le mois de mai 2009.

Jérôme COTTERET et Monsieur Patrice BOURQUIN GREFFIER : Mme Karine MAUCHAIN Lors du délibéré : PRESIDENT DE CHAMBRE : Madame Chantal PALPACUER CONSEILLERS : M.

Dit que la maladie dont était affecté François X... ayant fait l'objet d'une déclaration de maladie professionnelle le 27 mars 2002 constitue une maladie professionnelle inhérente à son activité.