Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 28 juin 1994), que les époux Y..., locataires d'une maison, ont au cours du bail, renouvelé au visa de la loi du 22 juin 1982, le 12 avril 1984, remplacé la chaudière

société West Reefer Line (société West Reefer); qu'une partie de cette cargaison était destinée à la société Fresh Fruit Co Ltd (société Fresh fruit) qui a constaté, à l'arrivée du navire au port de Chardja

Chandi, épouse Z... à lui payer la somme de 6 227 761 francs à titre de dommages et intérêts et celle de 2 000 francs par application de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que

L'arrêt retient que la délégation unique du personnel s'est réunie à l'initiative de l'employeur à la suite d'un incident grave et dangereux survenu le 5 juin 2018 sur la chaudière d'Albioma Caraïbes,

deux contrats, un "contrat de chaleur" et un "contrat d'exploitation et d'optimisation des ressources énergétiques" ; que, le 25 août 1997, la société Soffimat a passé commande à la société LLT d'une chaudière

X... circulait en scooter lorsqu'il est entré en collision avec un bus de la société Véolia, assuré auprès de la société Chartis Europe aux droits de laquelle vient la société AIG Europe Ltd (l'assureur

la société SPDPA a commandé à la société Henri Biaugeaud (société Biaugeaud) une chaîne de fabrication de pommes chips ; que cette société a commandé le matériel nécessaire (à l'exclusion de la chaudière

l'arrêt attaqué (Douai, 7 septembre 2023), le 16 septembre 2015, [O] [S], âgée de 3 ans, a, lors d'une manoeuvre de fermeture d'une poussette réalisée par sa mère, introduit un index au niveau d'une charnière

[T] [N], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Chartier distribution, défendeurs à la cassation.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Versailles, 10 septembre 1998) que par divers actes sous seing privé du 5 octobre 1990, la société de droit belge Charlier

du salon de coiffure situé au rez-de-chaussée au couloir de la cave, - à procéder à la dépose de la fenêtre de toit et à remettre la façade extérieure en son état initial, - à faire enlever la chaudière

[J] [I], 2°/ à Mme [G] [I], tous deux domiciliés 10 rue de la Charmine, 57070 Metz, 3°/ à la société Sodipro, dont le siège est 67 rue Michel Welter, L 2730 (Luxembourg), 4°/ à M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 avril 2021), rendu en référé, se plaignant des nuisances causées par le conduit de refoulement de la chaudière de l'immeuble voisin du leur et soumis au statut de la copropriété

[L] la fourniture et la pose d'une chaudière à granulés de bois, d'un silo, d'un ballon d'eau chaude et de divers éléments de fonctionnement. 3.

de cassation, pris de la violation des articles 331, 335, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que le procès-verbal des débats mentionne que Charline

Tunzini, venant aux droits de la société anonyme Tunzini Nessi Entreprises d'Equipement (société Tunzini), a commandé à la société KSB France (société KSB) des pompes destinées à alimenter en eau les chaudières

Paris (UAP), ont conclu un contrat de crédit-bail avec la société Genecal et chargé la société des Constructions nouvelles industrielles de la Méditerranée (société CNIM) de la fourniture de deux chaudières

à l'application réciproque en France du protocole dans la mesure où la loi algérienne du 8 janvier 1991 permet l'accès aux barreaux algériens, sans examen, de personnes titulaires d'une licence en chariä