Andre Z..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus le 30 mars 1995 et le 12 octobre 1995 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit : 1°/ de M.

X... la descente de cave située à l'est de la ligne de partage des fonds, dans la propriété de M.

de sens interdit, dans une rue à contre courant de la circulation et a percuté deux piétons traversant la chaussée sur un passage protégé ; que Marguerite X... est décédée sur place et que son époux André

C'est ainsi, non compris l'exercice 2003, une somme de 20.000 euros bruts, par ailleurs soumise à charges sociales patronales, que vous vous êtes indûment versée.(…) » ; qu'André X... conteste tant la

André X... a attiré l'attention de l'employeur notamment sur le fait que sa "proposition très succincte" ne permettait pas à M.

CASSATION sur le pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Pau, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, du 8 juin 1993, qui a relaxé André et Philippe

du patient André C... avec manoeuvres de réanimation, vingt minutes plus tôt (soit à son arrivé à la clinique Saint-Sauveur) l'aurait sauvé, il est certain qu'il a, du fait de ce retard de prise en charge

qu'il a déjà été jugé par décision irrévocable, d'une part, que l'activité du postulant au sein de ces entreprises ne correspondait pas à l'exercice exclusif de fonctions dans un service spécialisé chargé

Georges" comme gérant il n'en résulte pas moins que le co-contractant X... ne connaît qu'André Y..., et que les ouvriers le considèrent comme le seul responsable.

X..., ès qualités, du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mmes Arlette, Caroline et Lucie Y..., toutes trois prises tant en leur nom personnel qu'en qualité d'ayants droit d'André

Joëlle X...a relevé appel de ce jugement le 17 juillet 2014, en intimant Michel D..., la CPAM, la compagnie d'assurances AXA, Assomption Y..., Louisette Z...et Andrée A....

ASSURANCES DE PARIS (UAP) MAIS CONDUIT PAR SON FRERE, JEAN-BAPTISTE A..., LEQUEL N'ETAIT PAS TITULAIRE D'UN PERMIS DE CONDUIRE ET S'ETAIT EMPARE DE CE VEHICULE A L'INSU DU PROPRIETAIRE; QUE, LE JEUNE ANDRE

, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Banque de la Réunion (la banque), qui a fait pratiquer des saisies-attributions au préjudice de la SCI Centre commercial Saint-André

Bordes, veuve A..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière d'André A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 août 1996 par la cour d'appel de Limoges (1e chambre

Andrée L... épouse H..., Angèle Félicité E... veuve L..., Lucie Joséphine E... veuve J...

CASTELLE André X...

pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Jacques X... est décédé le 28 août 1980, laissant Mme Marguerite Y..., sa seconde épouse et ses trois enfants, André

libertés fondamentales et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean Y... coupable d'injure publique envers André

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Marie-Louise P..., veuve André X..., 2°) M.

André, Y...