LA SOCIETE CHAMPAGNE VRANKEN Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au Greffe, les parties en ayant été préalablement

BANQUE TARNEAUD-GROUPE CREDIT DU NORD PLP/ VA cautionnement-demande en paiement formée contre la caution seule Grosse délivrée à la SCP DEBERNARD-DAURIAC COUR D'APPEL DE

Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 mars 2011 (R.G. n°F 10/308) par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANGOULEME

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT DE DÉSISTEMENT DU 02 NOVEMBRE 2023 N° 2023/685 Rôle N° RG 22/15534 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKLWE Société SCCV LES TERRASSES DU CHATEAU

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE 07 / 02 / 2008 ARRÊT du : 07 FEVRIER 2008 No RG : 07 / 01059

[P] et son épouse dans le château et il était donné à M. [P] le droit exclusif d'exploiter le château et le jardin. Il était précisé que M.

de signification (acte d'huissier) Certifié par le Greffier en Chef Grosse délivrée le : à : Prononcé publiquement par mise à disposition au Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Kapella, avocat général, auquel les parties, invitées à le faire, n'ont pas souhaité répliquer, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile ;

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 9 ARRÊT DU 19 JANVIER 2017 (n° , 11 pages) Numéro d'inscription

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ARRET DU 21 JANVIER 2021 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 17/04948 - N° Portalis DBVK-V-B7B-NKF7

CHATEAU - O. PASSERA René Z... représenté par la SCP B. CHATEAU - O.

Rôle N° RG 22/11673 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ5CT PROCUREUR GENERAL C/ [G] [W] CHAMBRE DE DISCIPLINE DU CONSEIL REGIONAL DES NOTAIRES Copies délivrées

CHATEAU CALON-SEGUR Nature de la décision : AU FOND Notifié aux parties par LRAR le : Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRÊT DU 20 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/04703 -

CHATEAU - O.

CHATEAU - O.

Certifié par le Directeur des services de greffe judiciaires, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 septembre 2017 (R.G. n°20162605) par le Tribunal des Affaires

L’assignation délivrée le 29 juillet 2020 était donc tardive.

Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 septembre 2015 (R.G. n°F 13/02610) par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRET DU 03 MAI 2016 (n° 213 , 8 pages) Numéro d'inscription