X... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 16 juin 1995) d'avoir rejeté sa demande en règlement par le PMU de paris gagnants enregistrés alors que la course de chevaux auxquels ils s'appliquaient était

à concurrence de la moitié, l'ensemble du préjudice subi par la société CFT, que la responsabilité de la société CNR était suffisamment établie par le rejet des bois flottants et l'encombrement du chenal

l'avoir frappée et précise l'avoir simplement repoussée fermement vers la sortie ; que Bernard C..., client du magasin qui était présent lors de l'altercation, indique que les deux femmes se sont chamaillées

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Delpeyrat-Chevallier et Salaisons Pyrénéennes par le groupe Fipso

En conséquence, il convient de prononcer la résolution de la vente de la remorque à chevaux de marque Cheval Liberté, modèle Aceko, immatriculéee provisoirement WW702XH, N° VF91200BE61648852 intervenue

X..., ayant retrouvé son cheval mort contre une clôture de sa propriété, a assigné en réparation M.

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Delphine CHEVALIER N° RG 26/01237 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CAI - Contention Monsieur [P] [J] né le 23 Décembre 2002 ORDONNANCE RELATIVE A

C..., des chevaux en pension à M. I..., a notamment fixé au passif de la liquidation judiciaire de celui-ci une créance de 24 165 euros au profit de M.

sans autorisation, infraction prévue et réprimée par l'article 408 du Code rural ; que le prévenu entendu par la police le 21 juin 1990 a déclaré que le 14 mars 1990 il était exact qu'il effectuait un chenal

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 32 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée le 28 septembre 1995 assigné le directeur des services fiscaux devant le

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 21 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée le 9 juin 1995, assigné le directeur des services fiscaux devant le tribunal

X..., conducteur d'une mini pelleteuse à chenilles de types Bobcat, a effectué une marche arrière entre deux piliers, roulé sur le pied gauche de M.

pour le juge de ne pas dénaturer les documents de la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'EARL [...] a installé par erreur des ruches sur un terrain appartenant aux époux X..., éleveurs de chevaux

moyen de cassation pris de la violation de l'article L. 480-5 du même Code ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Guy X... a édifié, sans autorisation, un chenil

en ce qui concerne les tickets-restaurant, si la description de l'homme qui a remis le ticket au magasin Super U n'est pas concordante avec l'aspect du prévenu à l'audience de la Cour (il n'est pas châtain

X... employé en qualité de comptable par la Régie Municipale des Remontées Mécaniques de Serre-Chevalier a refusé de poursuivre son contrat de travail à la suite de mesures décidées par l'employeur dont

l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation (Civ. 2e, 28 mars 2013, pourvoi n° 12-14.465), que [B] [U] est décédé dans un accident de la circulation, le véhicule qu'il conduisait ayant heurté un cheval

X..., employé en qualité d'agent de fabrication depuis le 10 février 1975 par la société Safir, aux droits de laquelle se trouve la société Etablissements Chevalier, a été licencié pour motif économique