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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794c149ba5988459c4496e
24 février 1982
24 février 1982
ONT PRESENTE UNE REQUETE AUX FINS D'ADOPTION PLENIERE DU MINEUR CHRISTIAN T., NEVEU DE MME B., QU'ILS AVAIENT RECUEILLI APRES LE DECES ACCIDENTEL DE SES PARENTS; QUE LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE A
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd91301
14 mars 2014
14 mars 2014
No : 13/ 05037 Minute No : 12M 68/ 14 LRAR aux parties Copie exécutoire à la SELARL SIMONNET ET ASSOCIÉS Me Christian DECOT le Le Greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:466247.20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Par suite, il n'y a pas lieu d'admettre de décote pour absence de garantie de passif. 14.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024390008
5 décembre 2008
5 décembre 2008
. ; Mme Christiane D, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a305
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Christian TOULZA, Président, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleTrib. de Commerce
69ca59d1cdc6046d4780530c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 07 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Monsieur Paul GALONNIER, Juge, * Monsieur Christian
Source officielleciv3
613721f6cd580146773f918b
19 mai 1993
19 mai 1993
Jean, Emile Y... et son épouse née Christiane Z..., demeurant ensemble ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
651baf96cbe2fc83182f8b09
2 octobre 2023
2 octobre 2023
- signée par Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Président pour Edouard LOOS, Président empêché , et par Sylvie MOLLE, Greffier présent lors du prononcé.
Source officielle9e Chambre C
61629bbceaaf44d62f53e928
7 décembre 2012
7 décembre 2012
ARRÊT AU FOND DU 07 DECEMBRE 2012 N° 2012/ 1245 Rôle N° 11/04710 [W] [L] C/ SARL SANTONS MARCEL CARBONEL Grosse délivrée le : à : -Me Christine
Source officielle11ème civ. S2
686453970bb2f8a66ca68754
1 juillet 2025
1 juillet 2025
S2 N° RG 24/11286 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NHML Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Christian DECOT M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603622f0e9c19b86578edc89
11 décembre 2015
11 décembre 2015
Le scénario organise une circulation des personnages dans des décors différents, dotant le premier acte d'une géographie, originale.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6031e73724fe80209b32d299
7 juin 2018
7 juin 2018
Christian B..., en leur qualité d'héritiers de M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
69a380cccdc6046d4716f3cf
1 avril 2025
1 avril 2025
LIQUIDATION JUDICIAIRE DU 01/04/2025 Numéro de rôle : 2025 001934 Prononcé par sa mise à disposition au greffe le 01/04/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 01/04/2025 Président : Monsieur Christian
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001997_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
, la société Bureau d'études thermiques Fluides Christian Pepin et le cas échéant toutes autres parties à garantir et relever M.
Source officiellecr
6079a8bd9ba5988459c4eba4
19 mai 1983
19 mai 1983
EPOUSE X... ; " ALORS QUE L'ACCUSE AYANT PRECEDEMMENT ETE CONDAMNE PAR UN JUGEMENT DEFINITIF DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHALONS-SUR-MARNE POUR AVOIR INVOLONTAIREMENT DONNE LA MORT A LA DAME CHRISTIANE
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b31e
29 novembre 1977
29 novembre 1977
(FRANCOIS), PARTIE CIVILE EN QUALITE DE REPRESENTANT LEGAL DE SA FILLE MINEURE CHRISTINE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI (4E CHAMBRE), EN DATE DU 22 JANVIER 1976, QUI N'A PAS FAIT ENTIEREMENT
Source officielleciv3
607940db9ba5988459c3f69b
25 juin 1970
25 juin 1970
ET QUE, PAR ACTE NOTARIE DU 21 JANVIER 1964, ELLE A VENDU A CHRISTIAN Y... ET A DAME X..., FILS ET BELLE-FILLE DES B..., DEUX IMMEUBLES ; QUE MORIN, INSTITUE A...
Source officielleciv3
607940e29ba5988459c3f7ca
8 octobre 1970
8 octobre 1970
EST, PAR SUITE DU DECES DE X... CORNEILLE, SON EPOUX, " LEGALEMENT HABILITEE POUR REPRESENTER EN JUSTICE LES ENFANTS MINEURS X... ALAIN, X... CLAUDY ET X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00154
4 février 2014
4 février 2014
que les conditions de cette mise sur le marché caractérisaient un comportement parasitaire à l'égard de son propre parfum « Miss Dior », commercialisé depuis de nombreuses années, la société Parfums Christian
Source officielleChambre civile
6690c74a0d808eb34e455576
11 juillet 2024
11 juillet 2024
EDELIS RCS DE CRETEIL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE, Me Agnès DUDOGNON, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'une
Source officiellePage 11 sur 73