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12 508 résultats pour « Christian NOTTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722b9cd58014677400a3c

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

Christian E..., demeurant ..., 4°/ de M.

Source officielle

Page 11 sur 626

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CA

Chambre Commerciale

63c1089dbf9fd47c90a139b6

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Par jugement du 21 juin 2021, le tribunal de commerce a': - rejeté la note en délibéré établie par la société SCT'; - débouté la Société d'Exploitation Avenir Christian de sa demande de nullité de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd934a0

Appel

31 août 2016

31 août 2016

Christian X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100035

Cassation

22 janvier 2014

22 janvier 2014

Mme Christine X..., épouse Y... explique avoir été titulaire d'un compte n° ...à la Monte Paschi Banque, agence de Monaco.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021263038

Admin. suprême

28 novembre 2008

28 novembre 2008

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme Anne-Marie H, à Mme Janine B, à Mme Christine I, à M. Jean-François C, à M. Jean D, à M. Bernard L, à Mme Isabelle J, à Mme Isabelle A, à M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008079401

Admin. suprême

19 janvier 2000

19 janvier 2000

Article 3 : La note de service n° 20 du 26 janvier 1996, les décisions n° 168, 169, 170 et 171 du 2 février 1996, la décision n° 3 du 5 février 1996 et les notes de service n° 26, 27, 28 et 29 du 6 février

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88551

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Christian TOULZA, Président, et Mme Christine DEZANDRE, Conseiller, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CC

soc

6137231dcd58014677405951

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

André B..., demeurant ..., 7°/ de Mme Christiane C..., demeurant ..., 8°/ de M.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-3464

Admin. suprême

28 février 2006

28 février 2006

Christian targets.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd92685

Appel

1 septembre 2015

1 septembre 2015

Mme Christiane A... M. Evelyne Z...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300843

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION (SUBSIDIAIRE) Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné solidairement Madame Marie-Christine X... et les ayants droits de Christiane Z... à rembourser à Monsieur

Source officielle
CC

soc

613722d3cd58014677401f1d

Cassation

23 avril 1997

23 avril 1997

Maurice A..., demeurant ..., 5°/ Mme Christiane B..., demeurant ..., 6°/ M. Jean-Claude C..., demeurant ..., 7°/ M. Roger D..., demeurant ..., 8°/ Mme XN...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d7a6

Appel

22 février 2011

22 février 2011

C/ Christiane Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110630

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Christiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e81

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

xxx L'infirmation du jugement rend sans objet la demande en paiement de dommages-intérêts soutenue par les époux Alain X... et Christine Z....

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00687

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Christian X... ont constitué, courant mai 2008, une société Réponse Invest laquelle a acquis la société Réponse ; que les fonds gérés par la société Abenex ont bénéficié de bons de souscription d'action

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c12c

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Christian X... C / Marie-Thérèse Y... veuve Z...

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007841815

Admin. suprême

16 septembre 1994

16 septembre 1994

Gilles A..., Samir Z..., Christian Y..., ingénieurs des Ponts et chaussées et M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6347ac7229ffd2adfff4f46f

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

- signé par Christine DA LUZ, Présidente de chambre et par Léa FAUQUEMBERGUE, Greffier présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6347ac7229ffd2adfff4f471

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

- signé par Christine DA LUZ, Présidente de chambre et par Léa FAUQUEMBERGUE, Greffier présent lors de la mise à disposition.

Source officielle