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4 416 résultats pour « Christiane GERARD »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721aecd580146773f6099

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

Gérard AH..., demeurant à Talange (Moselle), ..., 92°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372325cd58014677405fd2

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

Gérard ZO..., demeurant ..., 31 / Mme Evelyne ZP..., demeurant ..., 32 / Mme Sylvie ZP..., demeurant ..., 33 / M.

Source officielle
CC

civ2

61372160cd580146773f3403

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

(Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 9 octobre 1989 par le tribunal d'instance de Cannes, en matière électorale, au profit : 1°/ de Mme Christine E..., demeurant ... à Mandelieu La

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d31

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

A l'audience de plaidoirie du 23 Octobre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900e4

Appel

29 octobre 2012

29 octobre 2012

Gérard Z...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00727

Cassation

8 septembre 2015

8 septembre 2015

les sommes en liquide à Gérard Y... ; qu'en revanche il n'est pas contesté, Christian X... ayant fini par en convenir lors de l'instruction, que Gérard Y... agissait ainsi, en tout cas en partie, pour

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a4f

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

Mary-Christine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 13 septembre 2002, qui, après relaxe d'Eric X... du chef d'escroquerie et de Christian Z... du chef

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad5e

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Gérard A..., Mme Annie Aline A... épouse E..., Mme Elisabeth A... épouse F..., Mme Nadine Francette G... épouse H..., Mme Annick Claude G... épouse I..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e9f

Appel

12 janvier 2018

12 janvier 2018

Représentés tous deux par Me Philippe GALLAND de la SCP SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistés sur l'audience par Me Christian GUILLOT, avocat au barreau de PARIS, toque :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91824

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

A l'audience de plaidoirie du 10 Avril 2014, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910e8

Appel

13 février 2014

13 février 2014

Christian X..., Mme Brigitte Y... épouse X... C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d49

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, a tenu seul l'audience au cours

Source officielle
CC

soc

613722b8cd58014677400905

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Christian AA..., demeurant ..., 118°/ de M. Philippe AP..., demeurant ..., 119°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372292cd580146773fe994

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

Christian R..., 26 / de M. Christian XU..., 27 / de M. Paul XU..., 28 / de Mme Eliane ZD..., 29 / de M. Claude ZF..., 30 / de M. Roger ZU..., 31 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372321cd58014677405d6b

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Alfred XF..., 51°/ de Mme Christiane XF..., demeurant ensemble ..., 52°/ de M.

Source officielle
CC

comm

613723a4cd5801467740c667

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

Christian et Guy Z..., que la société Y... groupe dont Christian Y... est le gérant et dont le capital est réparti entre les consorts Z..., avait absorbé par décision de l'assemblée générale extraordinaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fda

Appel

21 juillet 2006

21 juillet 2006

Me D...ès qualités rappelait que Madame Christiane B..., Madame Nadège Y... et Monsieur Patrick G...étaient dirigeants de droit, étant gérants de la société.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000008077170

Admin. suprême

3 décembre 1999

3 décembre 1999

Christian D..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

613721adcd580146773f5fc5

Cassation

11 mars 1992

11 mars 1992

Gérard M..., demeurant 4, square d'Arcole à Le Chesnay (Yvelines), 12°) M. Robert N..., demeurant ... à Savigny-sur-Orge (Essonne), 13°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2d9

Appel

29 février 2012

29 février 2012

* * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Confirme le jugement du 19 juillet 2010 en ce qu'il a déclaré Morgane X..., Marie-Madeleine B...née Y...et Gérard X...tenus d'indemniser Christian Z...de son

Source officielle

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