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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
6628a17fb2cb67000826a689
16 avril 2024
16 avril 2024
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT Guillaume COUDREY Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66ff85dfa4ff9ec259c099e2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTES LOGISTA FRANCE SAS, XL INSURANCE COMPANY SE, XL INSURANCE COMPANY SE, Représentées par Me Christophe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01047
21 mai 2014
21 mai 2014
Y...) envers Sylvie X..., notamment devant la clientèle, ne situent pas la date de ces faits, à l'exception de celle émanant de Christophe Z..., client de l'établissement, qui relate les circonstances
Source officielleDeliberation
HATVP:2025-224
19 juin 2025
19 juin 2025
alors ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires , du 5 juillet 2022 au 8 février 2024, celles de de conseiller budgétaire et fiscalité au sein du cabinet de Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93626
28 octobre 2016
28 octobre 2016
- signé par Madame Dominique DOS REIS, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleTrib. de Commerce
69aed5c4cdc6046d470acafc
3 avril 2025
3 avril 2025
assignation en date du 20 octobre 2023 La cause a été examinée à l'audience du 20 mars 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Hervé MORTON, Président, * Monsieur Stéphane JEANTET, Juge, * Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69c57329cdc6046d47106216
28 janvier 2026
28 janvier 2026
, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège Attendu qu'à la
Source officielleTrib. de Commerce
69c59536cdc6046d4714f3f2
28 janvier 2026
28 janvier 2026
, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège Attendu qu'à la
Source officielleTrib. de Commerce
69c59593cdc6046d4714faa7
28 janvier 2026
28 janvier 2026
, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège Attendu qu'à la
Source officielle18° chambre 1ère section
677d7e57b032d83cfd3e7773
7 janvier 2025
7 janvier 2025
, 1ère Vice-présidente adjointe, Monsieur Jean-Christophe DUTON, Vice-président, Madame Diana SANTOS CHAVES, Juge, assistés de Monsieur Christian GUINAND, Greffier principal, DÉBATS A l’audience du
Source officielleChambre référés
66883c40342d338c20d35a4d
5 juillet 2024
5 juillet 2024
DBYC-W-B7H-KN6X 54G c par le RPVA le à Me Johanna AZINCOURT, Me Laurent BOIVIN, Me Yann CHELIN, Me David COLLIN, Me Hélène DUFAYOT DE LA MAISONNEUVE, Me Aurélie GRENARD, Me Philippe LE GOFF, Me Christophe
Source officielleChambre 2 A
68e897f46d821fc8a3c6564e
3 octobre 2025
3 octobre 2025
déférée à la cour : 13 Juin 2023 par le tribunal judiciaire de MULHOUSE APPELANTE : Madame [I] [Z] demeurant [Adresse 2] représentée par la SELARL LX AVOCATS prise en la personne de Me Guillaume
Source officiellecomm
6079d3469ba5988459c5821d
2 février 1993
2 février 1993
selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 17 mai 1991), rendu en matière de référé, que, par actes des 24 et 28 mai 1988, les époux Y..., agissant tant en leur nom personnel qu'au nom de leurs enfants Christophe
Source officielleDeuxième chambre
69c49222cdc6046d47f9d671
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 14 Octobre 2025, Mme Nathalie CRUSSOL, Président de l'audience, et Messieurs Bernard CHAFFIOTTE, Jean PICHOT, Christophe DE VEYRAC, Nicolas DUAULT, Juges
Source officielleCH1 Contentieux Général
6780502d9c3ba90f51dc9ffe
9 janvier 2025
9 janvier 2025
N° RG 23/01470 N° Portalis DBXS-W-B7H-HWPT N° minute : 25/00002 Copie exécutoire délivrée le à : - la SELARL FAYOL AVOCATS - Me Jean Christophe QUINOT AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL
Source officielleciv2
Llyod continental, ont formé un recours en garantiec/M. Y
613722adcd580146773fffcb
12 juin 1996
12 juin 1996
Christophe Y..., demeurant ..., 9°/ de M. Mathias Y..., demeurant ..., 10°/ de Mme B...
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000034767608
12 mai 2017
12 mai 2017
Christophe Pourreau, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008252523
30 juin 2006
30 juin 2006
Guillaume A, demeurant ... ; M.
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69b6b10fcdc6046d47c0581f
19 janvier 2026
19 janvier 2026
: 2026/90 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sas WAMB E-BIKE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69c8c559cdc6046d475f095a
19 janvier 2026
19 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sas, [S] Consulting, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe LELEU
Source officiellePage 11 sur 61