Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137214ecd580146773f2ae8
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Didier Y..., 2°) Mme Y..., son épouse née Pagan, demeurant ensemble ... à Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1989 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre
Source officielleciv3
6137219bcd580146773f527f
18 décembre 1991
18 décembre 1991
Robert Z..., 2°/ de M. François, Robert X..., 3°/ de M. Joseph, Alonso A..., 4°/ de M. Alonso, Bernard A..., 5°/ de M. Jean B..., 6°/ de M.
Source officielle5e Chambre
635237d38c924eadffcc4b60
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Me Guillaume COUSIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0840 APPELANT à : Société [9] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Corinne
Source officielleciv1
61372377cd5801467740a266
23 mai 2000
23 mai 2000
Robert X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007838497
7 mars 1994
7 mars 1994
Jean H..., Mme Gracieuse H..., Mme Corinne K..., M. Jacques YU..., Mme Elisabeth AZ..., M. Roland YB..., M. André XL..., M. Jacques XL..., Mme Catherine AU..., M.
Source officiellesoc
613723c5cd5801467740df43
25 septembre 2001
25 septembre 2001
Jacques XB..., demeurant ... des 7 Collines, 13011 Marseille, 17 / de M. Robert XL..., demeurant ..., 18 / de M. Robert L..., demeurant ..., 19 / de M. XC...
Source officiellecr
N, en date du 2 novembre 1989, qui, dans l'information suiviec/Charles X
6137251fcd5801467741b285
12 juin 1990
12 juin 1990
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX, les observations de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928bb
3 septembre 2015
3 septembre 2015
LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Xavier CAPELET, avocat plaidant au barreau des Pyrénées-Orientales INTIMES : Monsieur Robert
Source officielleciv1
613720c2cd580146773ee27a
18 octobre 1988
18 octobre 1988
demeurant à Basse-Terre, Saint-Médard d'Eyrans (Gironde) La Brède, en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre civile), au profit de : 1°) Monsieur Robert
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01060
13 novembre 2013
13 novembre 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° P 12-14. 803 formé par la société Paul Robert industrie et n° R 12-15. 449 formé par les sociétés Cooper Standard
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
62c91a76f3eafe9fcf075e86
7 juillet 2022
7 juillet 2022
MEPRO copie exécutoire le 07 juillet 2022 à Me Robert Me Bach CB/MR/SF COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET DU
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b944
28 novembre 1989
28 novembre 1989
M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de Me CHOUCROY et de la société civile professionnelle Jean et Didier LE PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecomm
61372291cd580146773fe8e0
5 décembre 1995
5 décembre 1995
Robert C..., demeurant ..., 7 / de M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007833625
15 novembre 1991
15 novembre 1991
. ; - n° 117 255, présentée par Mme Corinne XV..., demeurant ... ; - n° 117 256, présentée par M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
697af994cdc6046d470fcb8d
28 janvier 2026
28 janvier 2026
ROBERT, présidente S. LECLERCQ, conseillère N. ASSELAIN, conseillère qui en ont délibéré. Greffière : lors des débats M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f068
25 janvier 2012
25 janvier 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Corinne Caroline Marie Z... épouse X...
Source officiellesoc
6137232fcd580146774068c1
3 décembre 1998
3 décembre 1998
Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1997 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la Communauté urbaine du Grand Nancy, venant aux droits
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c858
8 juillet 2008
8 juillet 2008
APPELANT Syndicat des Copropriétaires de l'ensemble immobilier LA LEZARDIERE, représenté par son Syndic en exercice, la SARL CABINET CRGI COLLIN REVEL, 24 boulevard Foch-06600 ANTIBES, représenté
Source officielle4ème Chambre
DTA_1905548_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Argoud, rapporteur public ; - les observations de Me Marques pour le requérant et de Me Gouard-Robert pour la commune. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
61372118cd580146773f0ee8
17 janvier 1990
17 janvier 1990
pourvoi formé par Monsieur Serge E..., demeurant à This (Ardennes) Charleville-Mezières, en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1988 par la cour d'appel de Reims, au profit : 1°) de Monsieur Robert
Source officiellePage 11 sur 69