Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
319 résultats pour « Corentin VERRE »
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319 résultats pour « Corentin VERRE »
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Article GZ 14
S'il est manoeuvrable par une clé amovible, celle-ci doit être accessible en permanence et fixée par un dispositif placé à l'endroit indiqué par le propriétaire et qui ne peut s'ouvrir que par le bris d'un verre dormant ou la rupture d'un fil plombé.
Article Annexe
Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les industries mettant en jeu un process dans les domaines de la chimie, la chimie fine, la pétrochimie, l'agroalimentaire, la cosmétique, la pharmacie, les ciments, le verre
Article Annexe (suite)
Coûts nets de référence d'un service de collecte et de tri optimisé Le paramètre C référence C référence complet reprise -6 où : P reprise C complet Le paramètre C complet C complet légers légers extension légers verre verre OMr collecte OMr hors tri
Article 228-4.10
On peut utiliser des jauges en verre suffisamment épais protégés par un étui en métal, à condition d'installer des soupapes à fermeture automatique.
Article 227-2.10
Vitres de timonerie ou de superstructure : Du verre de sécurité trempé ou feuilleté ou un matériau équivalent doit être utilisé pour les fenêtres et les hublots des roufs ou des superstructures.
Article 229-II-1.20
L'emploi d'indicateurs de niveau cylindriques en verre est interdit. L'emploi de matière plastique pour les montures de niveau est interdit.
Article Annexe
MARENNES MN 312 649 CORENTIN. LE GUILVINEC GV 730 801 CORSEN. SAINT-MALO SM 402 856 DALH-MAD. BREST BR 787 018 DAUPHIN 8. NICE NI 457 065 DOULIBRE. CANNES NI 576 462 EL BARCARES. PORT-VENDRES PV 130 201 ESCARMOUCHE.
Article Annexe V
VERRE, CHAUX ET INDUSTRIE E010 Fabrication de fibres de verre Emploi. 5,83 38,33 5 0,14 0,04 0,09 A calculer par mois.
Article Annexe I (suite)
Règles de sécurité et normes en vigueur CONNAISSANCES NIVEAU EXIGÉ Conditions de protection contre les risques liés à :. - l'usinage des métaux et PVC. - la coupe par glissement. - la conformation des métaux et PVC. - la manipulation du verre
Article 223 a-II-2/23
5a suivant s'applique à la place du paragraphe 5 : 5a Les dispositions concernant l'application des normes d'intégrité au feu du type "A" pour les cloisonnements qui constituent les limites extérieures du navire ne s'appliquent pas aux cloisons en verre
Article 10
somme des masses représente au moins 90 % de la masse de chacun des matériaux suivants entrant dans la composition du véhicule de référence, hors batterie, en kilogramme (kg) : métaux ferreux, aluminium (pur et allié), plastiques hors pneumatiques, verre
Article 17
Les verres correcteurs, notamment, ne donnent lieu à remboursement que s'ils sont prescrits par ordonnance médicale. Les accessoires, tels que béquilles, gouttières, coussins, bassins, etc., peuvent être prêtés aux assurés par la caisse.
Article Annexe
Fabriquer des pièces simples en matériaux composites verre/ polyester par stratification au contact. Rénover des éléments en matériaux composites d'un bateau de plaisance. 2.
Article Annexe
Diluer la prise d'essai dans environ 20 ml d'eau chaude (40 à 50 °C) tout en remuant avec une baguette en verre. Verser quantitativement le contenu du bécher dans une fiole jaugée (5.3). 6.3.2.
Article Annexe I
Cela comprend aussi les surfaces recouvertes d'un matériau mince non susceptible de contenir du plomb (papier peint, toile de verre, moquette murale, etc.), car un matériau contenant du plomb peut exister en dessous. 8.
Article Annexe unique (suite)
réduction de consommation d'eau X 2 X X X X X 94 Mise en œuvre d'une mesure de réduction de consommation d'eau supplémentaire O 2 O O O O O Les points se cumulent avec ceux du critère précédent. 95 Tri sélectif verre
Article Annexe 2
bactériostatique 1 matériel pour le traitement des plaies Récipient pour réimplantation permettant de maintenir la température interne à 4° C (+ ou-2° C) pendant au moins 2 heures Optionnel 1 haricot 1 sac vomitoire 1 bassin 1 urinal (pas en verre
Article Annexe I
formes des résonateurs X Les différents phénomènes vibratoires X Variations de fréquence X Fabrication (principes) S1.4 - identification des autres matériaux X Nature et caractéristiques d'un verre
Article Annexe I
Filtres en verre fritté porosité 3 ; 6.1.10. Capsules de comptage ; 6.1.11. Appareillage de mesure de la radioactivité Bêta. 6.2. Précipitation des oxalates.
Article Annexe
Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre La chimie, la chimie fine, la pétrochimie, l'agroalimentaire, la cosmétique, la pharmacie, les ciments, le verre, le textile, les peintures, les colles, les colorants, l'énergie
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