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1 708 résultats pour « Corinne Cano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

669640aff5112d8edd056830

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05502 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSR3 MINUTE: 24/1411 Nous, Aliénor CORON

Source officielle

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CC

civ1

613723c7cd5801467740e04a

Cassation

9 octobre 2001

9 octobre 2001

A..., de la SCP Monod et Colin, avocat de la CAFAT, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M. Y..., de Me Jacoupy, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100054

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Avel, Mornet, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Barel, Le Gall, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5a3e7cdc6046d474d3185

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Bruno JARDIN, Mme Corinne BERENGUER, Juges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2201721_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Mme B est infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat et exerce ses fonctions au sein du CH de Cannes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2201724_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Mme B est infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat et exerce ses fonctions au sein du CH de Cannes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2201725_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Mme B est infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat et exerce ses fonctions au sein du CH de Cannes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2201726_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Mme A est infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat et exerce ses fonctions au sein du CH de Cannes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2201728_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Mme B est infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat et exerce ses fonctions au sein du CH de Cannes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2201729_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Mme A est infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat et exerce ses fonctions au sein du CH de Cannes.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007989382

Admin. suprême

27 mai 1998

27 mai 1998

Article 4 : La ville de Cannes est condamnée à verser au groupement d'entreprises Nicoletti et autres la somme de 20 000 F.

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2404010_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

A... s’établissait à 360 mètres, il montait les escaliers avec rampes et pas alternés avec béquille, il marchait avec une canne anglaise de sécurité sur un périmètre en extérieur et avait récupéré une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0ac

Appel

15 février 2008

15 février 2008

né le 06 Mars 1957 à CANNES (06), demeurant...-...-06400 CANNES Monsieur Jacques C... né le 11 Avril 1935 à CANNES (06), demeurant...-... 06400 CANNES Monsieur Louis E...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65a8d106e12c85000874adf9

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

STARS N'BEERS dont le siège social est [Adresse 7] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2402631_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

tenant à l'urgence est remplie puisque son expulsion est autorisée à compter du 1er avril 2024, alors qu'il ne dispose d'aucune solution de relogement ni même d'hébergement ; - il est atteint d'un cancer

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2500339_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:1207DEC000552708

Admin. suprême

7 décembre 2010

7 décembre 2010

Article 2 cannot at the same time require a different use of language.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-194748

Admin. suprême

26 juin 2019

26 juin 2019

Celui-ci demanda à tous les navires se trouvant à proximité d’intervenir pour prêter secours au canot, qui était en train de couler. 4.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a047

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Le docteur Y... a donc choisi de mettre en place une prothèse non rotatoire, en la posant de façon à réaxer le membre inférieur dans le plan frontal et ceci sans corriger le cal vicieux.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0504JUD002888395

Admin. suprême

4 mai 2001

4 mai 2001

coroner pût admettre des dépositions écrites faites par les soldats qui avaient abattu les victimes).

Source officielle