domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP SCP COLLEU/LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Assistée de la Société d'Avocat COROLLER-BEQUET

l'audience publique du 27 Octobre 2015, par mise à disposition au greffe **** ENTRE : AOB PARTICIPATIONS 4 place de la République 49300 CHOLET non comparante, représentée par Me Alain COROLLER-BEQUET

l'arrêt attaqué (Paris, 15 juin 2001), que la société Biotherm, propriétaire de la marque semi-figurative "Biotherm", enregistrée sous le n° 1 736 427 pour désigner les produits de parfumerie et de beauté

(Pyrénées-Atlantiques), 11 / de la Clinique du Béquet, ...

LE BEQUET Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 08 novembre 2005 (RG : 2069 / 2000) par le Tribunal de Grande

LIRA EST ... 75004 Paris Représentée par Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1205 Monsieur Abdelmajid Y... ... 75007 PARIS Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN

Y... né le 17 avril 1947 à PARIS 18ème demeurant : 2593 Chemin Royal - Sainte Anne du Castellet - 83330 LE BEAUSSET Madame REAUD Z... épouse X... née le 22 juillet 1946 à AMAHAMA BOUHADJAR Algérie demeurant

perception de loyers ainsi que les déclarations des revenus fonciers de ses associés, que les sommes déclarées comme loyers figurent également au crédit du compte bancaire de la SCI et qu'il existe une corrélation

la première pollution, et qui ne figure pas dans le descriptif des lots, ni dans les situations de travaux et qu'il en est de même pour l'exécution des canalisations de gazole et de super plombé, corrodées

avec des horaires spéciaux et notoirement décalés, la cour d'appel a violé ledit texte ; 2 / qu'à supposer même que la recherche de l'intention des partenaires sociaux ait pu être nécessaire pour corréler

loyer aux fins de corroborer ses allégations selon lesquelles elle a procédé à des remboursements d'achats ou d'avances de loyers » et que « les attestations produites ne permettent pas d'établir une corrélation

cour de périodes durant lesquelles elles avaient quitté les effectifs de la société, ce dont il s'induit que la souscription des bons était détachable de la relation de travail et n'était pas en corrélation

contrefaisants et pour apposer des stickers sur tous les produits en stock dans la société, notamment les factures des imprimeurs, sur des nouvelles notices des crèmes concernées portant la mention "Beauté

TOP BEAUTE a cessé de faire face à ses échéances de remboursement courant 2020.

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 23 septembre 2004), que la société civile d'exploitation agricole Becquet

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'accusé Philippe Z... a été déclaré coupable d'un meurtre (question n° 23) aggravé par la double circonstance de préméditation (question n° 24) et de corrélation

K... et sur les notices des vaccins qu'en 1994, qu'avant cette date, les effets indésirables du produit étaient encore inconnus et qu'il n'existait alors aucune étude sérieuse sur une éventuelle corrélation

Vidal et sur les notices des vaccins qu'en 1994, qu'avant cette date, les effets indésirables du produit étaient encore inconnus et qu'il n'existait alors aucune étude sérieuse sur une éventuelle corrélation