CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

31 681 résultats pour « DONNET Isabelle Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11185

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Rinuy, conseiller, Mme A..., avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor

Source officielle

Page 11 sur 1585

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cb9cbd3db21cbdd8de07

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

Isabelle X... ne doit nullement récompense à la communauté et le remboursement de l'emprunt sera assumé pour moitié par chacun des époux.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d6d1c7cdc6046d479293ac

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Elodie DUMAS, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Isabelle

Source officielle
CC

cr

613725dbcd58014677421078

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Z... ; visé par la cour d'appel, que Jacques X... a voulu prendre des mains de Isabelle Y... le stylo Mont Blanc lui appartenant, et dont celle-ci s'était emparée en refusant de la restituer ; qu'en s'abstenant

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d0990fcdc6046d470facdd

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

(RPJ035765) ET : Société de droit espagnol PROJECT 1631 S.L., dont le siège social est 11, Entreplanta, Officina, 11 - 36205 VIGO (Espagne) Partie défenderesse : comparant par Me ROUXEL [Y] Avocat au

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

694efc7575782d5f06c8167e

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

(RPJ035765) ET : Société de droit espagnol PROJECT 1631 S.L., dont le siège social est 11, Entreplanta, Officina, 11 - 36205 VIGO (Espagne) Partie défenderesse : comparant par Me ROUXEL Eric Avocat

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

67adb5c7f932e33cf1aaebcd

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

(RPJ035765) ET : Société de droit espagnol PROJECT 1631 S.L., dont le siège social est [Adresse 1] (Espagne) Partie défenderesse : comparant par Me ROUXEL Eric Avocat au Barreau de Montpellier – [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fba

Appel

6 février 2006

6 février 2006

au barreau de TOULOUSE INTIMEE Mademoiselle Isabelle Y... 18 rue de la Dalbade 31000 TOULOUSE représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT, avoués à la Cour assistée de la SCP AZAM-SIREYJOL, avocats

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101139

Cassation

21 octobre 2015

21 octobre 2015

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat aux Conseils, pour Mmes Patricia et Isabelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1bbd3db21cbdd8cdc9

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

DU LITIGE Le litige Le 6 juin 2005, Isabelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d1e

Appel

19 mars 2004

19 mars 2004

Aristide X... a vendu à Mme Isabelle Y... un véhicule de marque Peugeot 405 dont la date de première mise en circulation est du 11 décembre 1987 et le kilométrage de 158 500, moyennant le prix de 18 500

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7ba

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Hôtel Centre Ville (DHCV) dont le capital social a été divisé en 220 part réparties entre Monsieur Yves X... (68 parts), Madame Isabelle Y... et Madame Evelyne A..., tous trois frère et soeurs.

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426ca9

Cassation

3 novembre 2005

3 novembre 2005

trois novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de Me BROUCHOT, avocats

Source officielle
CA

1ère Chambre

60352eb051c1de592d74d79d

Appel

7 juin 2016

7 juin 2016

par Me Isabelle de BOIDNAT, plaidant, avocat au barreau d'ANGERS M.

Source officielle
CC

cr

613725fdcd58014677422175

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

trente et un octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90472

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

Marie Isabelle Z... épouse X...de ce qu'elle renonce à sa demande de pension alimentaire pour l'entretien et l'éducation de l'enfant Pierre, - donné acte à Madame France Marie Isabelle Z... épouse X.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd9242d

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

RG N : 14/ 00989 AFFAIRE : Mme Isabelle X... C/ M. Henri X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd94046

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

APPELANTES Madame Isabelle B... de nationalité Française, demeurant [...] représentée et assistée par Me Laure X..., avocate au barreau de MARSEILLE, substituée par Me Philippe K... , avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5dbd3db21cbdd8fe45

Appel

14 novembre 2012

14 novembre 2012

C/ Mme Isabelle Z... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db65

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

Me Claude CRETY, avocat au barreau de BASTIA Madame Isabelle Y...

Source officielle