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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92495
1 juin 2015
1 juin 2015
David Y... A. E. C. J. F., Melle A... Y..., M. B... Y..., M. C... Y...
Source officielleChambre civile 1-7
68e74178ac880aa7ee21f170
8 octobre 2025
8 octobre 2025
en danger sur le plan physique et financier quasi quotidiennement ; risque de prostitution, risque de donner tout son argent, risque d'être maltraitée)
Source officielleJCP
68af64f34bcaacdd63b1aa0f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[Localité 4] N° RG 25/01076 - N° Portalis DBYT-W-B7J-FS7I Minute : JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 AFFAIRE : OPH SILENE C/ [P] [H] Copies certifiées conformes - Me DAVID
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2501252_20250227
27 février 2025
27 février 2025
A B, représenté par Me Belmokthar et Me David, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'ordonner son extraction en vue de comparaître à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90773
14 juin 2013
14 juin 2013
BREST Appelant, comparant en personne, assisté de Me Bertrand LABAT, avocat au barreau de BREST ET Madame Carine A... ... 29200 BREST Intimée, non comparante, représentée par Me David
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FJP5 S.A.S. STP DE LA VALLEEc/S.A
668e2572fcf93851fdd6483d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
registre du commerce et des sociétés de ST QUENTIN, sous le numéro 388 459 901, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, Représentée par Me David
Source officiellecr
NCON en date du 4 novembre 1988 qui, dans la procédure suiviec/Philippe B
6137253bcd5801467741c100
1 mars 1990
1 mars 1990
Philippe, agissant tant en son nom qu'au nom de son fils mineur David, Y... Françoise, épouse Z..., Z... Franck, Z... Jean, X... Madeleine, épouse Z..., Y... René, A...
Source officiellesoc
613721c5cd580146773f71f3
11 juin 1992
11 juin 1992
d'Armor), cité de l'Argentel, 2°) de Mme Patricia X..., veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs : Stéphane Y..., Eric Y..., David
Source officielleciv2
613721f1cd580146773f8ebd
12 mai 1993
12 mai 1993
Stéphanie et Benoît, et en qualité d'héritière de Mme veuve Z..., née Marie-Thérèse H..., 78/ Mme Louisette Z... épouse D..., agissant tant pour elle-même que pour ses enfants mineurs : Cathy et David
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2503212_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
d'indiquer l'état d'avancement des travaux lors des réunions successives d'analyse et description des existants ; 3°) de dire s'il convient ou non de mettre en œuvre en cas d'urgence constatée et de réel danger
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2504397_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me David, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f738
16 mai 2012
16 mai 2012
Par conclusions David Z...est intervenu à l'instance en qualité d'héritier de Pierre Z..., décédé. Par conclusions Valérie Y...est aussi intervenue à l'instance.
Source officielleChambre civile 1-7
6968bc29cdc6046d476008b4
14 janvier 2026
14 janvier 2026
CROMBEZ CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 7] Association ATY ARS DES YVELINES Ministère Public ORDONNANCE Le 14 Janvier 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David
Source officielleChambre civile 1-7
695f4b41cdc6046d47957ad4
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Fait à [Localité 7], le 07 janvier 2026 Et ont signé la présente ordonnance, David ALLONSIUS, Président et Anne REBOULEAU, Greffière placée.
Source officielleChambre civile 1-7
69d9d6afcdc6046d47d89dde
10 avril 2026
10 avril 2026
Un passage à l'acte agressif est rapporté, avec agression physique d'un autre patient, mettant en danger l'intégrité de ce dernier ainsi que celle des autres patients.
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008227249
29 décembre 2004
29 décembre 2004
Gérard-David Desrameaux, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Richard, avocat de M. YX, - les conclusions de M.
Source officielleciv2
613723d1cd5801467740e8fa
15 novembre 2001
15 novembre 2001
David A..., demeurant ..., 3 / de Mme Macha X..., demeurant ..., 4 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Aude, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur
Source officielleChambre civile
6a210d5fcdc6046d47098a9c
27 mai 2026
27 mai 2026
Représenté par Me Cédric DAVID de l'AARPI CABINET HABERT & DAVID, avocat plaidant au barreau de PARIS Représenté par Me Charlène LE FLOC'H, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE Monsieur
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2510059_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
B..., représenté par Me David, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’ordonner son extraction afin qu’il assiste à l’audience
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2500487_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
A B, représenté par Me David, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre
Source officiellePage 11 sur 85