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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9295c
29 octobre 2015
29 octobre 2015
RG N : 14/ 01355 AFFAIRE : Didier Franck Noël Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a46
25 avril 2014
25 avril 2014
MARSHALL, Premier Président Madame Anne BESSON, Président de Chambre Madame Catherine LELONG, Conseiller Madame Sylvie CASTANIE, Conseiller Madame Caroline CHICLET, Conseiller qui en ont délibéré
Source officielleciv2
613720a9cd580146773ed241
12 novembre 1987
12 novembre 1987
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur André Z..., 2°/ Madame Raymonde A..., épouse Z..., 3°/ Monsieur Didier Z...,
Source officielle8ème chambre
69ead7dbcdc6046d475398f9
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Didier COLLIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007945027
29 décembre 1997
29 décembre 1997
Didier X... demeurant ... ; M.
Source officielle10 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008069104
8 décembre 2000
8 décembre 2000
Didier X..., demeurant à "La Chardonnière", (71480) Varennes Saint-Sauveur ; M.
Source officielleciv3
6137210dcd580146773f097b
3 mai 1989
3 mai 1989
B..., Y..., Didier, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Z..., M. Aydalot, conseillers, Mme Cobert, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
61372321cd58014677405cc9
9 avril 1998
9 avril 1998
Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Texier, Lanquetin, conseillers, M. Terrail, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b21
9 juillet 2003
9 juillet 2003
./ Jérôme Z..., Simon Z..., Didier A..., S.A. AXA CONSEIL Y... P A M DE LOT ET B..., Consorts Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210436
16 juin 2022
16 juin 2022
Besson, conseiller, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société JBC industrie et la société Mandatum, représentée par M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2406589_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Par suite, la fin de non-recevoir opposée par la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or ne peut être accueillie. 4.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021468382
9 décembre 2009
9 décembre 2009
du 10 juillet 1991 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dominique Laurent, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901da
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 09 Novembre 2011, enregistrée sous le no 21 373 assuré : Didier X...
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007751449
14 février 1990
14 février 1990
Didier H..., demeurant ... à La Ville du Bois, Mme Danielle H..., demeurant ... à La Ville du Bois, M. et Mme A..., demeurant ... à La Ville du Bois, M. et Mme B..., demeurant ... à La Ville du Bois, M
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fee9
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Didier X... C/ Mme Catherine Y...épouse X...
Source officiellesoc
6137232bcd580146774065e1
28 octobre 1998
28 octobre 1998
Didier X..., ayant demeuré ..., et actuellement sans domicile connu, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE : 1 / de M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005545
5 février 2007
5 février 2007
la COMMUNE DE CORRENS demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance du 2 juin 2006 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Nice a suspendu, à la demande de M. et Mme Didier
Source officielle2ème / 7ème SSR
CETAT:CETATEXT000029107665
18 juin 2014
18 juin 2014
Xavier Domino, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet, avocat de Mme D...et de M. C...; 1.
Source officielleRéférés expertises
6686e4d1e74459e0c7ed0ab5
2 juillet 2024
2 juillet 2024
- sur la mise hors de cause de la SA SUVELIER DIDIER La SA SUVELIER DIDIER sollicite à titre principal sa mise hors de cause.
Source officiellecr
6137260ecd58014677422a1c
8 février 2000
8 février 2000
Rodolphe que par Sébastien X... au profit de personnes faisant appel à leurs services, il convient de relever que les auditions d'André C..., (Dédé, magasinier à Socométal), Frédéric K..., Albert A..., Didier
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