suivant : Sur le pourvoi formé par la société Knecht Bancourt, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1996 par la cour d'appel de Douai

Walter X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1996 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de la société Bennes Delmotte, société anonyme, dont le siège

Trévor Y..., demeurant, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1995 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de M.

André Y..., demeurant à Lille (Nord), 9, Résidence Dampierre, Parc Saint-Maur, en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1990 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de Mme

pourvoi formé par la société Gestetner, société anonyme, venant aux droits de lasociété Gestetner services, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1998 par la cour d'appel de Douai

Henri X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1997 par la cour d'appel de Douai, au profit de la société Baude Billet, société à responsabilité limitée, dont le siège est

Didier X..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1996 par la cour d'appel de Douai (1ère chambre), au profit : 1°/ de Mme Marie-Odile X..., 2°/ de M.

France, dont le siège est chemin du Meurein, ..., Halluin (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1991 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Odile A...,

Marc Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1992 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de l'association Les Papillons blancs, dont le siège est ..., défenderesse

Ahmed X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1994 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Douai, dont

Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1994 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale, section prud'hommes), au profit du Lycée technique et scientifique, dont le siège

François Y., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1994 par la cour d'appel de Douai (7e chambre), au profit de M.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y... d'Alessandro, veuve X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1997 par la cour d'appel de Douai

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 6 juillet 2000

F..., domicilié [...] , a formé le recours n° K 20-10.830 en annulation d'une décision rendue le 12 novembre 2019 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Douai.

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Régie nationale des usines Renault, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1997 par la cour d'appel de Douai

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Douai

cession de ses droits télévisuels pour non-fixation de durée ; Sur le premier moyen du pourvoi n° Q 00-20.943, pris en ses deux branches : Attendu que la société fait grief au premier arrêt attaqué (Douai

[J] [W], domicilié [Adresse 1], a formé le recours n° N 25-60.210 en annulation d'une décision rendue le 19 novembre 2025 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Douai.

ou à d'autres dispositions communautaires applicables au secteur viti-vinicole ; que, par application de ce principe, dit des listes positives, le traitement oenologique consistant à incorporer des douelles