Des traces de salpêtre et des cloques d'humidité étant apparues sur les murs intérieurs, par lettre du 17 octobre 2012, la locataire a mis la bailleresse en demeure de remédier à l'insalubrité des locaux

l'Almont (STHAL) a chargé, en 1988, la Société de prospection et d'études géothermiques (SPEG) de la rénovation d'un puits géothermique de réinjection; que pour être garantie des surcoûts -dépenses de sauvetage

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que, victime de dégâts causés par des sangliers à son vignoble, la société civile d'exploitation agricole Haut Saint-Sauveur

Jonathan X..., pris en qualité d'ayant-droit de Sauveur X... et de Christiane X..., 5°/ à M.

591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la Cour a déclaré un prévenu, Pierre X..., coupable d homicide involontaire ; "aux motifs propres et adoptés que Pierre X..., maître nageur sauveteur

faire jour sur le traumatisme, le doute le plus large subsistant sur le point de savoir s'il a pu s'agir de violences volontairement exercées ou de secousses violentes effectuées comme manoeuvres de sauvetage

Sauveur Y... et Mme Lucia Y... née B...la somme de 20 000 euros chacun à titre de préjudice moral ; - à M. Nicolas Y... la somme de 8 000 euros à titre de préjudice moral ; - à M.

l'espace public permettant de retenir une situation d’urgence au sens de l'article L. 521-2 du code de justice administrative ; aucun risque pour l’hygiène ou la sécurité des usagers de la plage, des sauveteurs

0h50 ; que, dès qu'il a paru possible, eu égard à la chaleur et aux fumées, de porter secours aux trois personnes inanimées qui se trouvaient dans une pièce du premier étage donnant sur la rue, un sauveteur

point aux repreneurs, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1382 du Code civil ; 4 ) qu'en retenant, pour écarter tout préjudice, qu'il existait un aléa sur le sauvetage

demande de la Société nazairienne, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; et alors, enfin, que la cour d'appel a retenu, pour fixer la rémunération totale des sauveteurs

Bonnal, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

les textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Marc X... a été, de 1986 à 1992, le responsable d'un centre de formation de la Société Nationale de Sauvetage

"ALORS D'UNE PART, QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS MEMES DE L'ARRET, QUE LE DEMANDEUR, COMMANDANT DU CORPS DES SAPEURS-POMPIERS, "S'ETAIT RENDU SUR LES LIEUX POUR S'ASSURER DU BON DEROULEMENT DU SAUVETAGE

Sauveur B... est décédé le 21 juillet 1974, en laissant cinq enfants pour lui succéder; qu'en août 1977, M.

Il soutient que : - il justifie du dépassement de la limite de 40 kilomètres en raison de stages éloignés ou de son activité de maître-nageur-sauveteur ; - il justifie de ses dépenses d'acquisition

X... était pompier bénévole volontaire ; qu'il exécutait sa mission en collaboration avec les sapeurs-pompiers professionnels détachés du service départemental des incendies et de sauvetage et mis à la

X... faisait valoir dans ses conclusions que la déclaration de la cessation des paiements de la société Dauphine cloisons était intervenue tardivement en raison des tentatives de sauvetage opérées par

V. n'apportait pas la preuve que son patrimoine personnel avait été sacrifié en vue du sauvetage de ladite entreprise, a violé les articles 1353 du Code civil et 5 du nouveau Code de procédure civile ;

bande dessinée) représente un homme revêtu d'un habit du 18ème siècle censé être Jameson, le fondateur de la marque et de la première distillerie à cette époque, regardant un voilier sortir du port de Dublin