Codes de loi français

LEGIARTI000049822861

Art. 8-1 Agrément des dispositifs de neutralisation intégrés dans les distributeurs automatiques de billet. Art. 8-2 Autorisation de port d'armes des convoyeurs.

Article Annexe I

Odontites jaubertiana Euphraise de Jaubert (et E. des Cévennes). Omphalodes littoralis Cynoglosse des dunes. Pedicularis recutita Pediculaire tronquée. Phyllodoce coerulea Andromède bleue, Phyllodoce bleue.

Article Annexe I

Remboursement des frais de déplacements des participants à la recherche Tous types de frais de déplacements (taxi, VSL, billets de trains…) pour les patients, les accompagnants ou les volontaires sains.

Article 5

Dans le cas de paiement par billets, toutes dispositions sont prises pour que les actes de malveillance éventuels n'aient pas de conséquences sur les appareils de distribution.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

aiguilles pour machine à coudre. 84-69 à 84-70 Tous produits de ces positions. 84-72 Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets

Article 125

du produit du relèvement du tarif de taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) sur le carburant gazole Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF) 1 221 042 970 Taxe de solidarité sur les billets

Article 10-2

Indication dynamique de voie réservée au paiement par pièces et billets. Signal XC64d. Indication dynamique de voie réservée au paiement automatique par abonnement " télépéage ". Les signaux d'indication sont à fond noir.

Article 2

organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental de l'Essonne ; 63° Le 23 juillet 2024, le site de célébration de Versailles, situé dans l'enceinte du domaine de Madame Elisabeth

Article ANNEXE

Roubaix Roubaix Nord (1) : Epeule (1), Trichon, Alouette, Fresnoy, Mackellerie, Alma Gare, Fosse aux Chênes, Entrepont, Hutin, Oran, Cartigny, Cul de Four, Hommelet, Centre Ville ; Nouveau Roubaix, Hauts Champs (1) ; Roubaix Est : Pile, Sainte-Elisabeth

LEGIARTI000050066316

- Saint-Paul-lès-Dax 0401015L Collège Lucie Aubrac - Linxe 0401048X Collège Nelson Mandela - Biscarrosse 0401066S Collège Danielle Mitterrand - Saint-Paul-lès-Dax 0401070W Collège Aimé Césaire - Saint-Geours-de-Maremne 0401091U Collège Elisabeth

Article 4

l'article 302 bis K du code général des impôts, perçue sur les embarquements de passagers Taxe sur le transport aérien de passagers mentionnée à l'article L. 422-13 Tarif de l'aviation civile prévu au 1° de l'article L. 422-20 Taxe de solidarité sur les billets

Article Annexe 1

316-5 ET R. 316-6 Agrément des véhicules blindés Article R. 613-37 Agrément des dispositifs de neutralisation des valeurs Articles R. 613-47 et suivants Agrément des dispositifs de neutralisation intégrés dans les distributeurs automatiques de billets

Article ANNEXE 1

recherche : porte, siège, passage piéton, escalier, escalier mécanique, abribus, caisse ou guichet d'un commerce et en fonction des besoins du maître, bouche de métro, tourniquet de compostage, cabine téléphonique, boîte aux lettres, distributeur de billets

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

conducteur (permis de conduire, ordre de mission, livret individuel de contrôle, feuille de service), au véhicule (certificat d'immatriculation, déclaration d'affectation, attestation d'assurance, attestation SACEM …), aux personnes transportées (billet

Article Annexe II (suite)

Chaudronnerie tuyauterie Provence Corse (CTPC), 1, rue Reine-Elisabeth, 13001 Marseille : de 1983 à 1986. Chaudronnerie-tuyauterie Georges Galligani et Cie, 160, chemin de la Madrague-Ville, 13015 Marseille, de 1948 à 1997.

Article Annexe I

Dans le cas de paiement par billets, toutes dispositions sont prises pour que les actes de malveillance éventuels n'aient pas de conséquence sur les appareils de distribution.

Article Annexe I

19 en partie, Maison forestière Belleface Lyons la Foret E 154 en partie Maison forestière de La Lande Lyons la Foret E 156 en partie Maison forestière Les Hogues Hogues A 357 en partie, A 358 Eure-et-Loir (28) Maison forestière de la Billette

Article 34

Section 5 : Lettres de change et billets à ordre, Art. L313-13, Sct. Section 7 : Regroupement de crédits., Art. L313-15, Sct. Section 8 : Textes d'application., Art. L313-16, Sct. Section 9 : Dispositions d'ordre public, Art. L313-17, Sct.