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296 résultats pour « Emmanuel LECLERC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d1c

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

6 Cours du jeu de paume Les Lys 60800 CREPY EN VALOIS NON COMPARANTE Monsieur Francis Z... de nationalité française 26 Avenue des martyrs de la liberté 60200 COMPIÈGNE NON COMPARANT Monsieur Emmanuel

Source officielle

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CA

1ere Chambre Section 1

642fb7becece1704f5747a69

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

LECLERCQ, Conseiller, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. ROUGER, président A.M. ROBERT, conseiller S.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

695e0bf875782d5f060c8912

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAÎTRE EMMANUEL BROCARD, avocat inscrit au barreau de REIMS 2°) S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69de9effcdc6046d473de4f9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Antoine PLESSIS, avocat au barreau de TOURS DEFENDEURS : Monsieur [O] [Q] demeurant [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Damien VINET (Avocat au barreau de BLOIS) substitué à l’audience par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68e5f33fe11beca089b88d4a

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

en la personne de son représentant légal, N° SIRET : 529 968 521 00037 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe TRUCHE, avocat au barreau de Lyon, substitué par Me François-Xavier LECLERC

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006485

Admin. suprême

15 juin 2007

15 juin 2007

LE MANS, dont le siège est 14, avenue de Livry, au Raincy (93340), l'AUTO-ECOLE PROGRESS PLUS, dont le siège est 25, rue du général Leclerc, à Rosny-sous-Bois (93110), l'AUTO-ECOLE VAUJOURS, dont le siège

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6811b1d7f1c2315e26d1a102

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

DBVQ-V-B7I-FPMN SCI EDELCO [Localité 5] c/ Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis à [Localité 5], [Adresse 2] et [Adresse 2] Formule exécutoire le : à : Me Jean-Emmanuel

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6708c05e445a086e2bcee145

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DE L'IMMEUBLE HÔTEL DE PIERRE représenté par son syndic LA SARL CABINET L'IMMEUBLE SYNDIC CONFIRMATION Grosse délivrée le 10-10-2024 à Me Jannick CHEZE Me Emmanuelle

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

67ee176951255e24994fc3bf

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 02/04/2025 à Me Laure LAGORCE-BILLIAUD Me Emmanuelle

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c8ef63dc5b777c909931af

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

LECLERCQ, magistrats chargés de rapporter l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries de la Cour composée de : M. DEFIX, président J.C.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60321db8e3fccb551a8d3946

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

toque : C0695 INTIMES Maître [L] [O] en sa qualité de liquidateur judiciaire à la liquidation judiciaire de la SCI GC INVEST [Adresse 2] [Adresse 2] Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Civil TJ PROCEDURE ORALE

670ed2261c3411ff345caa39

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

PILLAUD MATERIAUX, immatriculée au RCS de SOISSONS sous le numéro 538 116 377, dont le siège social est sis [Adresse 3] Représentée par la SELARL LECLERCQ & TARTERET AVOCATS ASSOCIES, Avocats au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

616258faa2370d151415ac32

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

. **** APPELANTS : Monsieur [W] [B] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Raymond-Jean LAURET de la SCP CORNEN-LAURET-LECLET, avocat au

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CA

15e chambre

6349008b63d497adffda436c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

SOURIAU N° SIRET : 421 320 268 [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuelle BARBARA de la SCP AUGUST & DEBOUZY et associés, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0438

Source officielle
TJ

Section des Référés

67817c2e6d34da2cbdcdb9c9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

NEXITY IR PROGRAMMES SEERI immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le numéro 824 350 797 dont le siège social est sis 25 Alleé Vauban - CS50068 - 59562 LA MADELEINE CEDEX représentée par Maître Emmanuelle

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TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2301111_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

COISY Stéphane 14 rue Montluc 15 rue St Jean d'Août40000 Mont de MarsanAT 715 SEGUY Valentin 14 rue Montluc 187 chemin du Battan40090 MazerollesAT 715 LOUBSENS Sébastien 14 rue Montluc 249 bd Maréchal Leclerc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c7a7

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

jugement du Conseil des Prud'hommes de CARCASSONNE en date du 15 Mars 2004 ; APPELANTE : SA CHIPIE INTERNATIONAL, prise en la personne de son représentant légal en exercice 11 avenue du Général Leclerc

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6a1a78d7cdc6046d47752fd6

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

TECHNI'VERRIER agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jean-michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a17cedccdc6046d4730942f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

BOURDON de la SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen et Me Etienne BOYER, avocat au barreau de Paris SCOP HISA INGENIERIE RCS du Havre 378 204 051 [

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CA

Chambre-1 civile et com.

697087c9cdc6046d47145273

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

[O] [Z], gérant, Assisté de Me Emmanuel BROCARD, avocat au barreau de REIMS (SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat postulant et par Me Franck THILL, avocat au barreau de CAEN (

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