Codes de loi français

Article M 70

Ces trémies, distantes de 20 mètres environ les unes des autres, doivent être fermées par des tampons étanches, de même résistance au feu que les planchers, susceptibles d'être enlevés rapidement pour faciliter, en cas d'incendie, l'attaque du feu par

Article Annexe 12

BTSA spécialité Métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement Intérêt : -s'intéresser au végétal et à l'agro-écologie en lien avec les enjeux sociétaux et environnementaux ; -s'intéresser à la production en vue de l'alimentation (maraîchage

Article L221-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 28

L'Etat coordonne les travaux d'identification des facteurs de pollution ainsi que l'évaluation des expositions et des risques sanitaires relatifs à la qualité de l'air dans les environnements clos.

Article L1311-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 92 > 83

Le plan national de prévention des risques pour la santé liés à l'environnement est décliné au niveau régional sous forme de plans régionaux " santé environnement ".

Article Annexe

Dans un environnement d'utilisateurs professionnels (service informatique d'entreprise ou ESN), l'installateur (trice) dépanneur (se) en informatique est technicien (ne) de déploiement ou agent (e) de maintenance informatique intervenant sur site pour

Article A4241-48-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Les deux feux inférieurs doivent être écartés l'un de l'autre de 1,25 m environ et situés 1,10 m environ en dessous du feu supérieur. ii) Un feu de mât à l'avant de tout autre bateau dont la largeur totale est visible de front.

Article D614-60

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 46

-Les cas de non-respect des exigences ou des normes relevant du domaine “ climat et environnement ” sont répartis en deux sous-domaines intitulés “ bonnes conditions agricoles et environnementales ” et “ environnement ” : a) Les cas de non-respect relevant

Article 8

Le concours interne dans la spécialité pêches, cultures marines et environnement comporte les épreuves d'admissibilité et les épreuves d'admission suivantes : A. - Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 (Durée : trois heures ; coefficient 2)

Article GZ 16

Les portes et trappes de visite qui y sont aménagées doivent être coupe-feu de degré 1/4 heure au moins ; b) L'amenée d'air des gaines pour conduites montantes véhiculant un gaz plus léger que l'air est constituée par une ouverture de 100 cm² environ

LEGIARTI000043500771

La partie de la voie située côté France mesure environ 400 mètres dans le sens " France vers la Suisse " et environ 100 mètres dans le sens " Suisse vers France ".

Article 2

, à partir d'un dossier renseigné par le candidat et présentant son expérience professionnelle et ses travaux de recherche, d'apprécier ses aptitudes, ses motivations, son parcours et ses réalisations ainsi que son aptitude à mobiliser, dans un environnement

Article R181-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 92 > 93

L'étude d'incidence environnementale : 1° Décrit l'état actuel du site sur lequel le projet doit être réalisé et de son environnement ; 2° Détermine les incidences directes et indirectes, temporaires et permanentes du projet sur les intérêts mentionnés

Article Annexe II b

EG 2 - Mathématiques-sciences UG2 4 CCF CCF Ponctuelle écrite 2 h EG 3 - Éducation physique et sportive UG3 2 CCF CCF Ponctuelle * Contrôle en cours de formation. (1) Dont coefficient 1 pour la prévention-santé-environnement

Article 74

. ― Une analyse d'impact de la modification sur le système et son environnement.

Article 1

La superficie totale de la réserve est de 81 hectares environ. Les parcelles ou parties de parcelles constituant le périmètre de la réserve sont reportées sur la carte au 1/25 000 et sur les plans cadastraux annexés au présent décret.

Article Annexe 6

suivantes : - elle est constituée de nervures en relief positif détectables à la canne blanche et permettant le guidage ; - elle présente une largeur permettant sa détectabilité et son repérage ; - elle est visuellement contrastée par rapport à son environnement

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 63

organes des sens, psychiatrie ; Commission n° 7 : gastro-entérologie, hépatologie, néphrologie et urologie, système ostéo-articulaire, odontologie, dermatologie, traumatologie ; Commission n° 8 : épidémiologie, santé publique, sciences sociales, environnement

Article 1

Cet exposé est suivi d'un entretien avec le jury, d'une durée de vingt minutes, dont l'objet est d'apprécier les motivations de l'intéressé(e), sa curiosité intellectuelle, sa capacité à se situer dans un environnement professionnel et son aptitude à

Article 1

Epidémiologie, sciences sociales et humaines, comportement, environnement. Chacune de ces commissions a compétence, selon ses spécificités disciplinaires, dans les domaines biologique, pathologique, clinique, pharmacologique et de santé publique.