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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2502169_20251106
6 novembre 2025
Fernandez a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Eloignement 72 heures
DTA_2601692_20260313
13 mars 2026
Fernandez, - et les observations de Me Guerin, représentant M. B... qui conclut aux mêmes fins et par les mêmes moyens que dans sa requête.
DTA_2602601_20260410
10 avril 2026
Fernandez, - et les observations de Me Pornon Weidknnet, représentant M. B... présent à l’audience, qui conclut aux mêmes fins et par les mêmes moyens que dans sa requête.
DTA_2303972_20250312
12 mars 2025
Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - et les observations de Me Dega, représentant la commune de Cenon. Considérant ce qui suit : 1.
6ème Chambre
DTA_2304373_20260120
20 janvier 2026
Fernandez, premier conseiller, - et les conclusions de M. Bourdarie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2300958_20260310
10 mars 2026
Fernandez, premier conseiller, - les conclusions de M. Bourdarie, rapporteur public, - et les observations de Me Ducourau, représentant les requérantes, et de Me Eizaga, représentant M.
DTA_2305589_20250626
26 juin 2025
Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - les observations de Me Schontz, représentant Mme A, et de Me Navarro, représentant le SMAHBB. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2305058_20260224
24 février 2026
Fernandez, premier conseiller, - les conclusions de M. Bourdarie, rapporteur public, - et les observations de Mme B..., pour la commune de Villenave d’Ornon. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2305255_20250626
Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - les observations de Me Deyris, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2305307_20250612
12 juin 2025
Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - les observations de M. A et de Me Dubois, représentant la commune de Lesparre-Médoc. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2303409_20250123
23 janvier 2025
Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - et les observations de Me Simon, représentant la communauté de communes. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2303583_20250206
6 février 2025
Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - et Me Kecha, représentant M. C. Le préfet n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2303850_20250505
5 mai 2025
Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - les observations de M. C, représentant le département de la Gironde. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2404572_20250123
Fernandez a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2403639_20251112
12 novembre 2025
Fernandez, expert, et les Drs.
soc
613723a3cd5801467740c5b4
22 mai 2001
de procédure civile ; 2 / qu'en énonçant par motifs expressément adoptés des premiers juges que l'absence de vérification de la vanne de rupture ou vanne quatre voies sur le camion de la société Fernandez
4e chambre civile
5fd92e8412c0960e07677ec3
22 mai 2020
MONTPELLIER N° RG 15/04931 APPELANTS : Madame [G] [R] née le [Date naissance 5] 1938 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 11] Représentée par Me Laëtitia RETY FERNANDEZ
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2418644_20250331
31 mars 2025
A, représenté par Me Fernandez, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de lui remettre un
CTX PROTECTION SOCIALE
67059eb11296b51ba2bd5e8c
3 octobre 2024
par Me Hélène MALDONADO, avocat au barreau de NIMES DÉFENDEUR Monsieur [N] [W] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] non comparant Ghislaine LEVEQUE présidente, assistée de Jean-Pierre FERNANDEZ
Chambre 1-7
5fe1ce0009c373154214f8fb
3 décembre 2020
représenté par Me Jean Raphaël FERNANDEZ de la SELARL FERNANDEZ GUIBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Madame J... X... épouse F...
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