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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc52
14 avril 2011
14 avril 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Florent SCHULZ, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Delphine Z...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MGSR SCCV VILLA 105c/S.A
635236658c924eadffcc4643
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Pour en justifier, elle produit un courriel émanant de M. [X] [M] de la Société générale à M. [I] de la société Vm. Matériaux et à M.
Source officielleChambre Sociale
62d3a5bde6f88e0603acba8b
8 juillet 2022
8 juillet 2022
avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 21 Juin 2022 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
659e4743553798000884729e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
- signé par Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre et par Florence GREGORI, Greffière, présente lors de la mise à disposition. *** M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
66ab2526ba731fad7dd35516
31 juillet 2024
31 juillet 2024
En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 mai 2024, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6438f339a942a604f5e937a0
13 avril 2023
13 avril 2023
Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre - Mme Patricia GRASSO, Présidente de chambre - Mme Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre - Mme Estelle MOREAU, Conseillère - Mme Nicole COCHET
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6364bbc1e405357f749eab2a
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Florence PAPIN, Présidente Monsieur Laurent NAJEM, Conseiller Madame Valérie MORLET
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab4fb3cdc6046d47c5cfb7
7 juillet 2025
7 juillet 2025
la SELARL ELEOM [Localité 1] [Localité 2] Avocats [Adresse 2] DEFENDEUR (S) : SAGEF (SAS) [Adresse 3] RCS 527 796 577 Me Anthony SILVA Avocat [Adresse 4] [Adresse 5] Mme [B] [U] [Adresse 6] Me Florence
Source officielle13e chambre
6033ede66f35f59eafe42890
2 mars 2017
2 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aude RACHOU, Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65aa2a04a34ad10008581bd1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Première Présidente de chambre - Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre - Mme Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre - Mme Patricia GRASSO, Conseillère - Mme Nicole COCHET
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9a9
17 mars 2011
17 mars 2011
.-59000 LILLE représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Florence STURBOIS-MEILHAC, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67102e349dbc6e3232bfbabf
15 octobre 2024
15 octobre 2024
] C/ CPAM de la Vienne TRIBUNAL JUDICIAIRE de POITIERS PÔLE SOCIAL AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 15 OCTOBRE 2024 DEMANDEUR Monsieur [T] [N] [J], demeurant 5 rue de Valmy -Résidence Floréal
Source officielleChambre 10 cab 10 J
6615853bdb5098996d5a8eba
9 avril 2024
9 avril 2024
JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 20/05900 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VFCJ Jugement du 09 avril 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Me Thomas BOUDIER - 2634 Me Florence
Source officielle1ère Chambre
6866138227f49a37ec714eae
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LOGE GBM venant aux droits de Grand [Localité 7] Habitat et de la SAIEMB Sise [Adresse 4] Représentée par Me Florence ROBERT de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f2e
14 juin 2018
14 juin 2018
du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nadia BERGOUNIOU-GOURNAY, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Florence
Source officielle1ere Chambre
6031ed6221690b265dce1559
5 juin 2018
5 juin 2018
Représentés par Me Florence Y... de la SCP FOLCO TOURRETTE Y..., avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Aurélie D..., avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE, plaidant par Me Y... de la SCP FOLCO
Source officielleChambre 4-8
5fdbdc1bb7cb27bb539cfc74
23 novembre 2018
23 novembre 2018
Gérard B..., Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Nathalie ARNAUD.
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89de0
3 décembre 2007
3 décembre 2007
BP 172 97464 ST DENIS CEDEX Représentant : Me Florence Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
662b43e4fe25450008314aa0
24 avril 2024
24 avril 2024
, Magistrate Honoraire juridictionnel qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Nicole COCHET.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65aa2a00a34ad10008581bcf
18 janvier 2024
18 janvier 2024
, Magistrate honoraire juridictionnel, chargée du rapport qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Florence GREGORI MINISTERE PUBLIC : représenté lors des débats par Mme Christine LESNE
Source officiellePage 11 sur 20