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6 167 résultats pour « Florian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

6a1e677dcdc6046d47cafad1

Appel

31 mai 2026

31 mai 2026

[N] [Z], appelant, assisté de Me Florian WASSERMANN, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision et de M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1e6788cdc6046d47cafd3c

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

[X] [L], intimé, assisté de Me Florian WASSERMANN, présent lors du prononcé de la décision; Sur ce, Attendu qu'il convient d'ordonner la jonction des procédures N° RG 26/00560 et N°RG 26/00561 sous

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1e678bcdc6046d47cafdb2

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

LE PREFET DE LA MARNE a présenté ses observations et a sollicité l'infirmation de la décision présente lors du prononcé de la décision - Mme [J] [E], intimée, assistée de Me Florian WASSERMANN, présent

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0923DEC004405816

Admin. suprême

23 septembre 2021

23 septembre 2021

width:2.48pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .s52DEE8B1 { height:43.5pt }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 44058/16 Florian

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69d9e460cdc6046d47d9d4b3

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

FLORIAKINE la somme de 2.000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, CONDAMNE la S.C.I.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:18-DCC-96

droit de la concurrence

11 juin 2018

11 juin 2018

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Groupe Delcourt par les sociétés Florac Investissements et Delcourt Productions

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:10-DCC-139

droit de la concurrence

27 octobre 2010

27 octobre 2010

relative à la prise de contrôle conjoint de Maje, Sandro, Claudie Pierlot et HF Biousse par L Capital et Florac

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:18-DCC-55

droit de la concurrence

13 avril 2018

13 avril 2018

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Brico Privé SA et de ses filiales par la société Florac Investissements SAS

Résumé IA — à vérifier
CA

Avis

CADA:20156112

Appel

4 février 2016

4 février 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Florange à sa demande de

Source officielle
CC

comm

613724a0cd580146774170c0

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

financière et économique, 23 avril 2003, pourvoi n° 01-16.124), que saisi par plusieurs sociétés et commerçants exploitant des magasins de fleurs de pratiques imputées à la Société française de transmission florale

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003627_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

le maire de la commune de Florange a ordonné l'exécution d'office des travaux d'évacuation des déchets ; 3) d'annuler l'arrêté n° 31/2020 du 28 avril 2020 du maire de la commune de Florange portant consignation

Source officielle
CC

cr

ées devant la justice américaine notammentc/Jack Y

61372647cd5801467742452e

Cassation

6 octobre 2004

6 octobre 2004

A... l'ont notamment été pour de nombreux faits d'escroquerie, en particulier au préjudice d'Aben B..., et précisément décrits comme tels à l'acte d'accusation devant la Cour du District Sud de Floride

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd92010

Appel

12 février 2015

12 février 2015

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/20403 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Juillet 2013 -Tribunal de Grande Instance de Créteil - RG no 12/01011 APPELANTE SCI FLORIAN

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00063

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 novembre 2022), Mme [N], engagée en qualité de vendeuse par la société SFR distribution (la société) le 15 novembre 2010, a participé à une croisière en Floride organisée

Source officielle
CC

soc

61372315cd580146774052b8

Cassation

2 avril 1998

2 avril 1998

place de la politique économique qu'il convient de mener pour la survie de son entreprise; qu'après avoir pourtant expressément admis que la situation de la société n'apparaissait pas des plus florissantes

Source officielle
CC

comm

6137224bcd580146773fbc91

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

François Y..., demeurant ... (16ème), 6 ) de la société Florange Guiliot, société anonyme, dont le siège est ...

Source officielle
CC

comm

61372415cd58014677412094

Cassation

1 juillet 2003

1 juillet 2003

René X... à l'assemblée générale ordinaire des associés ; 8 / qu'après avoir constaté que la situation de la société Mécano soudure apparaissait "florissante", ne justifie pas légalement sa solution

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00380

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

que celui de l'exercice 2012, n'avait cédé ni stock ni marchandises ni contrat de fourniture ni contrat de travail, avait modifié son activité initiale de restauration, interrompu une activité peu florissante

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6811aea781f47e994feb260f

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

FLORIAN prise en la personne de son représentant, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Juin 2005 M. le Procureur de la République, le 06 Juin 2005c/Monsieur X

6253c99dbd3db21cbdd88cac

Appel

20 janvier 2006

20 janvier 2006

Florian, en sa plaidoirie ;X... Florian a eu la parole en dernier ;Le Président a ensuite déclaré que l'arrêt serait prononcé le 20 JANVIER 2006.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

HERVE FLORIAN

SIREN 898939699GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE SAINT-BRIEUC

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

@ OSTEOPATHIE VERTUEL FLORIANE

SIREN 513476820GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

20/09/2026

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Dépôts des comptes

FLORIAN LEVASSEUR PEINTURE

SIREN 887749489GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

18/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

ECURIE FLORIANE CHAPUS

SIREN 881465827GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration.

18/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

FLORIANE DEYSSE

SIREN 880553474GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

16/09/2026

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