expliqué, dans toutes ses déclarations, qu'elle n'avait pas opposé de refus, avait accepté ces relations, étant fascinée par l'adulte qui l'écoutait, qu'elle admirait comme artiste et qu'elle était flattée

Serge Y..., demeurant Saint-Georges, 15100 Saint-Flour, en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1993 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit : 1°/ de la société COPA Haute-Auvergne

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 4 septembre 2001), que la société Sud terrain (la société) a acquis diverses parcelles à Palavas les Flots

société), s'est portée caution du paiement de plusieurs dettes fiscales de la société et a accepté l'inscription de plusieurs hypothèques sur deux immeubles le premier sis à Aubière, le second à La Flotte

commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par un jugement du 20 novembre 2013 (RG n° 2013/003236), la société Saint-Denac immobilier (la société SDI), ayant pour filiales les sociétés Mary Flor

francs sur le fondement de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que les explications apportées par Pierre Y... pour chaque client concerné (Laupa, Bauville, Touri, Farce, Blom et Flores

vues par la partie civile et ainsi recopiées" ; que l'examen des pièces du dossier ne permet pas de vérifier s'il a ou non été délivré à la partie civile photocopie des formules de la société Technico-Flor

(avocat du prévenu) à l'avocat de la ville de Martigues ; qu'il a relevé dans le corps de ce rapport que l'impact de la pollution sur la faune et la flore (joncs) était illustré par les photographies tirées

Sud, société coopérative à capital variable, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 24 octobre 2017 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre), dans le litige l'opposant à la société Flores-Gatimel

[S] [K] Comparant, assisté de Me Flore GRAINDORGE Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au Tribunal Judiciaire d'ANGERS, assisté de Cécile GIBERNON, greffier, Vu l’article L3213-1 du code de

société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], défendeurs à la cassation ; II - Statuant sur le pourvoi n° Y 14-25.331 formé par : 1°/ la société GAN assurances IARD, 2°/ la société Covea Fleet

qu'elle émanait du vendeur de matériel, partie à l'opération de crédit-bail, ne le représentant pas, et dont l'intérêt était contraire au sien, et que les allégations y figurant étaient résolument flatteuses

Y... avait expliqué la mauvaise qualité des clichés des yeux par la nécessité de choisir entre le flou et la poussière, la cour d'appel a dénaturé les conclusions de celui-ci qui invoquait cette explication

Diagoris, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 15 février 2018 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), dans le litige l'opposant à la société Groupe Flo

aux agents des affaires maritimes ; qu'à la suite de ce second contrôle, l'administration des affaires maritimes, par décision du 20 avril, a ordonné la saisie du navire et de son moteur, de deux flotteurs

numéro 89-14. 631 prise le 28 mai 1993 par le directeur de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) et relative à une demande de brevet du 3 novembre 1989, ayant pour titre "Ballon flotteur

At the relevant time a certain H.V. was renting the flat on the upper floor of the same house. 2.

Flosse au profit de M.