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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2100804_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo, et le lycée polyvalent Philippe de Girard
Source officiellesoc
6079b1639ba5988459c51f9e
25 juin 1992
25 juin 1992
Sur le moyen unique : Attendu qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues pour les années 1984 à 1986 par la société anonyme Girard, au prorata de sa participation
Source officiellesoc
6079b2089ba5988459c555c6
16 janvier 1974
16 janvier 1974
102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT DE MOTIFS, DENATURATION DE CONVENTION DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE GIRARD
Source officielleTrib. de Commerce
69a45c19cdc6046d4728234f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Adresse 2], comparant(e) ou dûment représenté(e), Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du 03/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Philippe GIRARD
Source officielleTrib. de Commerce
69bf8375cdc6046d4783c71a
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Localité 2], comparant(e) ou dûment représenté(e), Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du 17/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Philippe GIRARD
Source officielleTrib. de Commerce
69bf90cecdc6046d4784b044
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Localité 2], comparant(e) ou dûment représenté(e), Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du 03/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Philippe GIRARD
Source officiellesoc
61372311cd5801467740501a
18 février 1998
18 février 1998
Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Girard-Thuilier, conseiller référendaire rapporteur, MM.
Source officiellesoc
613722c4cd5801467740135c
28 octobre 1996
28 octobre 1996
Gélineau-Larrivet, président, Mme Girard-Thuilier, conseiller référendaire rapporteur, MM.
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403cb0
18 février 1998
18 février 1998
suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Auria X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1995 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société André Girard
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2405141_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Girard-Ratrenaharimanga, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en qualité de juge des référés.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007876283
18 mars 1996
18 mars 1996
société ; 2°) annule les décisions par lesquelles le préfet du Val de Marne a refusé de renouveler les cartes professionnelles "gestion" et "transactions immobilières" à la société anonyme cabinet GIRARD
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85521
6 mars 2001
6 mars 2001
Vu l'appel interjeté par Mme Y... et par Melle Z... d'un jugement du Tribunal de commerce de Paris (2 ème chambre) du 27 juin 2000 qui les a condamnés à verser à la SCP GIRARD-LEVY, ès qualités de mandataire
Source officielleCH1 Contentieux Général
690486f282c7820b7f265684
30 octobre 2025
30 octobre 2025
N° RG 25/00156 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IMJS N° minute : Copie exécutoire délivrée le 30/10/2025 à : - Maître Fabrice GIRARD de la SELARL GIRARD & ASSOCIES, - Maître Florence SERPEGINI de la SELARL
Source officielle2ème / 7ème SSR
CETAT:CETATEXT000032409033
15 avril 2016
15 avril 2016
mémoire, enregistrés les 9 février et 22 mars 2016 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés en application de l'article 23-5 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958, la société Girard
Source officiellechambre 1-7
69d3bf4acdc6046d474cdbfd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Laurent Girard-Carrabin, Mme Kérine Tran et M. Jean-Paul Chouchan. Délibéré le 18 juin 2025 par les mêmes juges.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2600984_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Girard-Ratrenaharimanga, premier conseiller, en application des articles L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en qualité de juge des référés.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2600985_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Girard-Ratrenaharimanga, premier conseiller, en application des articles L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en qualité de juge des référés.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2600988_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Girard-Ratrenaharimanga, premier conseiller, en application des articles L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en qualité de juge des référés.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2506220_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Girard-Ratrenaharimanga, premier conseiller, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en qualité de juge des référés.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2506224_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Girard-Ratrenaharimanga, premier conseiller, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en qualité de juge des référés.
Source officiellePage 11 sur 951