Y... est administrateur unique du GIE GENAVIR et apparaît dans la présentation de l'équipe de direction de l'IFREMER et que le président du comité de gestion du GIE GENAVIR serait proposé par l'IFREMER

, agissant en qualité de syndic du règlement judiciaire des FAIENCERIES DE LONGCHAMP, demeurant à Dijon (Côte-d'Or), ..., 2°/ la société anonyme des FAIENCERIES DE LONGCHAMP, dont le siège est à Genlis

lequel le tribunal administratif de Dijon a rejeté sa protestation contre les opérations électorales qui se sont déroulées les 11 et 18 mars 2001 en vue de l'élection du conseiller général du Canton de Genlis

disposition puisque cette renonciation comporte une contrepartie-la renonciation par Vita Média à l'exploitation de la régie de publicité locale-et apparaît plutôt comme " un acte synallagmatique sui generis

[S] a assigné au fond la société CAP GEMINI et MM.

Gouvieux, Cap Gemini télécom média défense, Cap Gemini Consulting, Cap Gemini industrie et distribution, Cap Gemini finance et services, Cap Gemini France, Cap Gemini OS Electric, Cap Gemini Outsourcing

au Cabinet GENESIS AVOCATS [Adresse 6] [Adresse 6] SCI LEXY Elisant domicile au Cabinet GENESIS AVOCATS [Adresse 6] [Adresse 6] SCI MILAN Elisant domicile au Cabinet GENESIS AVOCATS

SAS CAP GEMINI GOUVIEUX Agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 21] SAS CAP GEMINI TELECOM MEDIA DEFENSE agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Genedis à payer à la société Caprim la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de la société Genedis ; Ainsi fait et

Vu la requête, enregistrée le 15 février 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE GENEDIS, ayant son siège ... ; la SOCIETE GENEDIS demande au Conseil d'Etat : 1°

de garantie de 15 000 € à la société GEMINI, - a condamné la société RIDEC à payer un solde de factures de 6 422,73 € à la société GEMINI et l'a déboutée de sa demande au titre du préjudice moral,

X... a été embauché par le cabinet Gelis, syndic du syndicat des copropriétaires du 114 boulevard Saint-Germain le 18 juillet 1995 en qualité de gardien concierge ; que les horaires d'ouverture de la loge

conclusions du 16 septembre 2008, auxquelles il est fait référence par application de l'article 455 du code de procédure civile, la société appelante expose qu'en ce qui concerne le point de vente de GENLIS

la SAS GENEDIS aux dépens.

Sur les moyens d'irrecevabilité soulevés par la société Génédis sur la qualité à agir de la société SLAD Holding: Considérant que la société Génédis soutient que la société SLAD Holding n'aurait

Genedis de l'ensemble de ses demandes, - rejeté le surplus des demandes - condamné la s.a. Genedis aux dépens ; Vu l'appel de cette décision relevé le 22 février 2010 par la s.a.s.

du Livre des procédures fiscales ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé les visites domiciliaires et saisies sollicitées au siège social de la SCI Tamouz 17 ainsi qu'à l'entrepôt sis à Gennevilliers

; que le plan de sauvegarde de l'emploi présenté par la société PPG AC France prévoyait un dispositif préalable de départs volontaires réservés aux salariés de l'établissement de Genlis appartenant aux