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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613722f3cd58014677403a41
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Gloria De A... Leite, épouse X...
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2203722_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Par un acte, enregistré le 11 décembre 2023, Mme A, représentée par la SELARL Christophe Guevenoux-Glorian, déclare se désister de sa requête et de toute action.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110489
18 septembre 2024
18 septembre 2024
cour d'appel d'Agen (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société BGL avocat, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], anciennement société Boyer-Gladin
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c908
14 avril 1993
14 avril 1993
civile immobilière Bois Bourgeois avaient servi à financer une partie du projet Le Square, tandis que la société civile immobilière Le Square avait reçu des fonds des sociétés civiles immobilières Les Glycines
Source officielleJAF Cabinet 5
6622bb37c91e3bdd7a88f9ad
19 avril 2024
19 avril 2024
avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 693 DEFENDEUR : Madame [I] [T] [D] [V] épouse [E] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 14] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Amélie GLORIAN
Source officiellecomm
6079d32a9ba5988459c57c34
21 mars 1989
21 mars 1989
Z... et Y..., syndics du règlement judiciaire de la société Afico, créancière de la société Gloria voyages, mise en liquidation des biens, ont fait délivrer un commandement aux fins de saisie immobilière
Source officielleciv1
60794cbc9ba5988459c469e6
14 mai 1996
14 mai 1996
Attendu que, le 22 mai 1980, la société Gloria a versé à M. X..., à titre d'indemnité de licenciement, la somme de 166 532,46 francs ; que le divorce des époux X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d62
20 janvier 2016
20 janvier 2016
* * * Vu le jugement du juge de l'exécution du tribunal de grande instance d'Ajaccio en date du 15 mai 2014, Vu l'appel interjeté par la SCI LES GLYCINES en date du 28 mai 2014, Vu l'ordonnance
Source officielleciv3
61372340cd580146774075fe
24 février 1999
24 février 1999
effet, domicilié en cette qualité audit Hôtel de Ville, en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1997 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section AO), au profit : 1 / de Mme Gloria
Source officielle1ère Chambre civile
67a11df0072c53c9d62b510c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
N° 5) semblant émaner de l'intervenant mandaté par l'ATPC pour réaliser des travaux d'entretien du jardin faisait quant à lui état de la situation d'une glycine passant au travers le chéneau pour longer
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0630DEC001418288
30 juin 1993
30 juin 1993
de la requête No 14182/88 présentée par Gloria
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02325
16 novembre 2011
16 novembre 2011
Y..., au motif que la modification du taux de commission sur la vente des extincteurs de modèle Gloria et GGS "aboutissait inévitablement à une baisse de rémunération imposée au salarié", sans rechercher
Source officielleciv3
61372095cd580146773ebf3d
23 janvier 1970
23 janvier 1970
LEUR PROPRIETE DE LA GLAVINE POUR LE PRIX PAYE COMPTANT DE 75000 FRANCS, QUE LE 23 MAI 1966 LE NOTAIRE CHARGE DE LA REDACTION DE L'ACTE A NOTIFIE CETTE VENTE A LA SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT
Source officielleciv3
6137237ecd5801467740a7d9
21 novembre 2000
21 novembre 2000
octobre 1995, le juge de l'expropriation du département des Alpes-Maritimes a, par l'ordonnance attaquée du 24 décembre 1996, prononcé l'expropriation de 8 mètres carrés de la propriété Villa "Les Glycines
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2002082_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
B A du logement situé 16 rue des Glycines, bâtiment 8, appartement 0843, à Pessac (33600); 2°) d'enjoindre à la préfète de la Gironde d'accorder le bénéfice du concours de la force publique dans un délai
Source officielleTPX DE GONESSE
6a189d25cdc6046d47489931
9 avril 2026
9 avril 2026
LES GLYCINES c/ [B], [I] [J] Copie certifiée conforme le : à : Copie exécutoire délivrée le : à :Me Thierry LAISNE COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL DE PROXIMITE
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e49
10 septembre 1999
10 septembre 1999
Madame Gloria A..., grand-mère maternelle de la victime............................................ 50.000,00 francs . Monsieur Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301459
7 décembre 2010
7 décembre 2010
régularisés ; qu'ainsi, relatant la situation du PK 1. 300 au PK 1. 600, il mentionne : a/ la voie empiète sur la terre " Succession Rahaua a MANATE lot 10 partie " propriété de Madame E...née B...Gloria
Source officielle10ème chambre
DTA_2211029_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 novembre 2022 et le 3 octobre 2025, la société civile immobilière (SCI) CJM Ile-de-France, représentée par Me Glotin, demande
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300768_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Mme A C, professeure des écoles de classe normale, a été titularisée le 1er septembre 2017 et affectée au sein de l'école élémentaire du Glotin au Gros-Morne à compter du 1er septembre 2018.
Source officiellePage 11 sur 49