Codes de loi français

Article Annexe I

Epandage L'épandage des eaux résiduaires, des boues et des déchets est interdit. 5.9. (1) 6. Air, Odeurs 6.1. Captage et épuration des rejets à l'atmosphère.

Article Annexe I

Epandage L'épandage des eaux résiduaires, des boues et des déchets est interdit. 5.9. (1) 6. Air, Odeurs 6.1.

Article 2

base de sulfates ou de borates de sodium et de calcium ; Poussières de filtration des fumées : résidus récupérés à l'issue de la filtration après traitement des fumées ; Fines de verre de STEP : particules de verre présentes majoritairement dans les boues

Article Annexe 2

Icare Audierne AD 361817 Jill Marseille MA 569319 L'attrape-Cœurs Sète ST 251797 L'Iroise Toulon TL 283289 La Granvillaise Cherbourg CH 775501 La Horaine Paimpol PL 333226 Laissa Ana Nice NI C40148 Laurie Sète ST 330011 Le Pied de Bouée

LEGIARTI000025548400

Compostage de fraction fermentescible de déchets triés à la source ou sur site, de boues de station d'épuration des eaux urbaines, de papeteries, d'industries agroalimentaires, seuls ou en mélange avec des déchets admis dans une installation relevant

Article Annexe

Les véhicules sortant de l'installation ne doivent pas entraîner de dépôt de poussières ou de boue sur les voies de circulation. Pour cela, des dispositions telles que le nettoyage des roues sont prévues en cas de besoin.

Article Annexe II

fortement dégradé et ayant perdu son étanchéité ; ― un réseau de drains d'épandage totalement engorgés conduisant à la remontée en surface d'eaux usées ; ― une micro-station avec un moteur hors service ; ― une micro-station sur laquelle des départs de boues

Article ANNEXE I

Capot étanche (obligatoire, à moins que le réservoir soit installé à l'extérieur du véhicule et que ses accessoires soient protégés contre les effets de la poussière, de la boue et de l'eau) : Marque : Type : Numéro d'homologation : R 67-01. 4. 2.

Article Annexe I

Ces équipements sont vidangés (hydrocarbures et boues) et curés lorsque le volume des boues atteint la moitié du volume utile du débourbeur et dans tous les cas au moins une fois par an, sauf justification apportée par l'exploitant relative au report

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)

X X arrêt automatique de l'alimentation - réchauffage électrique, température haute ou débit bas X L'alarme est exigée sauf justification - niveau caisse à boues H

Article Annexe I

Ces équipements sont vidangés (hydrocarbures et boues) et curés lorsque le volume des boues atteint la moitié du volume utile du débourbeur et dans tous les cas au moins une fois par an.

Article 4

Les colis destinés au conditionnement des pastilles provenant du traitement des boues STE 2 par séchage et compactage respectent les spécifications d'entreposage de l'atelier mentionné au 2.7 de l'article 2 définies dans les règles générales d'exploitation

Article (suite 10)

Oxyde d'éthyle ÉTHER DIÉTHYLIQUE 17 OXYDE D'ÉTHYLÈNE ET OXYDE DE PROPYLÈNE EN MÉLANGES CONTENANT AU PLUS 30% (MASSE) D'OXYDE D'ÉTHYLÈNE 17 2983 Oxyde de tétraméthylène TÉTRAHYDROFURANNE 17 Oxyde de titane (IV) BOUE

Article 221-V/23

quand le pilote débarque ou à la demande d'un pilote qui s'apprête à embarquer (les tire-veilles doivent se prolonger jusqu'à la hauteur des chandeliers ou du pavois au niveau de l'accès au pont avant leur fixation à l'anneau sur le pont) ; .2 Une bouée

Article Annexe I

e) Devant la niche posée sur la terre ferme, il est exigé une surface minimale de 2 mètres carrés en matériau dur et imperméable ou en caillebotis pour éviter que l'animal, lorsqu'il se tient hors de sa niche, ne piétine dans la boue.

Article Annexe 1

Les extincteurs portatifs doivent être contrôlés au moins tous les deux ans ; ― une écope ; ― un dispositif étanche contenant des documents de bord ; ― une bouée de sauvetage munie d'une ligne flottante, de longueur minimale 5/6 L (L étant la longueur

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

-Engins individuels : Bouées ; Brassières ; Nombre, localisation, certificats d'approbation. C.

LEGIARTI000032916796

Inondations et coulées de boue du 5 juin 2016 au 8 juin 2016 Communes d'Alette (1), Annequin (1), Anvin (2), Avion (1), Bajus, Beaudricourt (1), Berlencourt-le-Cauroy (1), Bours, Bourthes, Campagne-lès-Boulonnais (2), Coupelle-Vieille (2),

Article Annexe III

Filtration de boues. Entérovirus Dénombrement selon la technique du nombre le plus probable d'unités cytopathogènes (NPPUC). Extraction-concentration au PEG6000 : Analyses sur les lixiviats :